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Subvention à l’association Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales - ANETH (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 378
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Relais famille (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 120
Conseil municipal

Subvention à l’association Rainbow Symphony Orchestra (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 458
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 26c rue Cauchy-15/35 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 241-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d’intérêt général du marché négocié sans mise en concurrence relatif au commissariat de l’exposition TARDI qui devait se tenir à l’Hôtel de Ville de Paris à l’automne 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’arrêté de résiliation du marché. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 8
Conseil municipal

DJS 171 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association Espoir 18 du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 145
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 4 logements PLUS 55 passage du Bureau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 175-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au meilleur respect des aménagements cyclables.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 243
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle de partenariat entre la Ville de Paris et l’association “MILA” attribuant une subvention de fonctionnement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 184
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion, (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 483
Conseil municipal

Subvention à l’Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 161
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Famillathlon du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUTC 99
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de la parcelle communale située 12, rue de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 193
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant un EHPAD de 90 logements PLUS 118-122 boulevard de Charonne (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 181-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 et d’une convention pour l’attribution de subvention à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres pour l’entretien réglementaire des extincteurs et autres moyens d’extinction situés dans les locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 51
Conseil municipal

MA 21 Subvention à l’association Compagnie Théâtre des Hommes pour l’organisation d’une rencontre avec le philosophe Edgar Morin sur le thème de l’altérité suivi d’une lecture de textes choisis dont “Le discours sur le colonialisme” d’Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Le Lieu du design en Ile-de-France” domiciliée 74, rue du Faubourg Saint-Antoine à Paris 12ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 188
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2008-2010 avec Pulsart pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 185
Conseil municipal

Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 61
Conseil municipal