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Signature de deux conventions avec l’association de la Régie Théâtrale (4e) pour l’octroi de subventions. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 481
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE PETIT D’HOMME” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 279
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association La Scabreuse (59000 Lille). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 501
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’Association du Quartier Saint Bernard du 11e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 52
Conseil municipal

Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 462
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-3°
Conseil municipal

Signature d’un second avenant et d’une convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 668
Conseil municipal

SGRI 17 Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Croix Rouge Française pour l’attribution d’une subvention relative au projet de sensibilisation à l’hygiène et l’amélioration des infrastructures sanitaires dans la commune d’Anse Rouge (Haïti). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 19
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention avec l’association Paris Mouff’Théâtre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 227
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” (15è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 115
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’ATEE, Association Technique Energie Environnement, 94117 Arcueil. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 99
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association aide aux victimes XVIII pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 21
Conseil municipal

DPVI 349 Subvention à Trez’or Amuz (13e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 344
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLUS du groupe “Porte de Montrouge-Ilot C”, situés 10 rue Achille Luchaire et 9 rue Gustave Lebon (14e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 98-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS, 3 logements PLAI, et 14 logements PLS, situé 62, rue du Dessous des Berges (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 251-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de demander une subvention d’investissement auprès du Ministère de l’Intérieur au titre de la réserve parlementaire, pour le déplacement du comptoir de vente et de la caisse du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 671
Conseil municipal

Participation de la Ville de Paris à l’Association Foncière Urbaine Libre, (A.F.U.L.) “Villa Souchet”, 98-100 rue Orfila (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 105
Conseil municipal

Subvention à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 245
Conseil municipal

Approbation du principe du projet d’aménagement d’un équipement jeunesse 50, rue des Rigoles (20e) et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 388
Conseil municipal