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Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché de services d’enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris. Mme Maïté ERRECART et M. François DAGNAUD rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 37
Conseil municipal

Réalisation par “Paris-Habitat” d’un programme de résidentialisation et d’amélioration de qualité de service du groupe “ Brisson Huchard Varenne” situé 162, bd Ney- 5, rue Henri Brisson- 8, rue Arthur Ranc ; 2/4/6 ; 8/10 et 12/14, rue Henri Brisson- 5 ; 7/9 et 11/13 rue Jean Varenne ; 5, avenue de la Porte de Montmartre-150, bd Ney - 8, rue Jean Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 112-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 177
Conseil municipal

Subventions à 5 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 74
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “MOSAÏQUE, L’ATELIER DES ENFANTS” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 265
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis de la butte aux cailles. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 79
Conseil municipal

Signature de cinq marchés de prestations complémentaires spécifiques en vue du suivi de la réalisation des travaux d’accompagnement de chantiers dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 77
Conseil municipal

Vente amiable de locaux vacants (lots n° 4 et 47) dans l’immeuble 23 rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 227
Conseil municipal

Vente amiable d’un local annexe (lot n° 17) dans l’immeuble 33 rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 184
Conseil municipal

Approbation du principe de modernisation des installations de la piscine de la Butte au Cailles, 5 place Paul Verlaine (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 75
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e).Approbation du transfert de la convention de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.Autorisation de signer l’avenant de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 253-2°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association AIRE DE FAMILLE pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Aire de Famille” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 248
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil (12). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 281
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation précaire avec La Poste pour le bureau de poste 1, place de l’Hôtel de Ville (4e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 24
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Animafac pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 163
Conseil municipal

DPVI 166-1° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt PRU à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement de la réalisation d’un local associatif sur son groupe “16 Ernestine”, situé 16 rue Ernestine (Goutte d’Or - 18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’INSERM (Délégation Régionale Paris 6) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Plasticité des réseaux GABAergiques corticaux et épilepsie “ - Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 17
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande de service de stockage, manutention et livraison de fournitures destinés aux services administratifs de la Ville de Paris en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 26
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 24 novembre 2008 signée avec la ville de Charenton-le-Pont, et de l’avenant n° 1 à la convention cadre du 9 mars 2009 signée avec la Ville de Saint-Maurice, relatifs au transfert d’une station Vélib’ de Charenton-le-Pont à Saint-Maurice. Mme Annick LEPETIT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 208
Conseil municipal

Convention-cadre définissant les conditions de mise à disposition de sites du domaine de la ville de Paris au profit de l’opérateur de téléphonie mobile Free Mobile. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 44
Conseil municipal