500 résultats

Trier par :
Résultats par page

DPE 66 Signature d’un avenant à la convention avec l’association Atelier Parisien d’Urbanisme pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 162
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 8
Conseil municipal

Vœu relatif au projet d’implantation d’un magasin Carrefour au 61-65 rue de Rochechouart (9e).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 223
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Au Rendez-vous des bout’chou” Halte-crèche pour l’attribution d’une subvention (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 111
Conseil municipal

Modification du plan de financement de l’opération de résidentialisation - AQS (tours A-B-C-D) réalisée par “Paris Habitat - OPH” sur le groupe “Edmond Michelet - Curial” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 191-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Roussel. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 285
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 44
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 550
Conseil municipal

Subvention à l’association Bibliothèque du Saulchoir (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 432
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 17 logements PLS à réaliser 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 172-3°
Conseil municipal

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 48
Conseil municipal

Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle, pour 2010 et 2011. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 108
Conseil municipal

MA 22 Subvention à l’association Waldren Arts pour l’organisation d’expositions de photos sur l’habitat traditionnel des Antilles dans le cadre de la semaine du développement durable et de la Foire de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 306
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL)” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 157
Conseil municipal

Vœu relatif aux supérettes illégalement ouvertes le dimanche.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 236
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Yeux dans le Monde (93100 Montreuil). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 466
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion des ressources humaines de la commune et du département de Paris, exercices 2002 et suivants.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 186
Conseil municipal

politique de la Ville dans le quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Subventions à 20 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 2e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 137
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-1°
Conseil municipal