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DPVI 368 Subventions à six associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 52
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d’intérêt général des marchés de prestations de nettoyage des locaux municipaux notifiés en 2007. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 14
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour la réalisation d’une analyse comparative de services d’eau potable et d’assainissement collectif, portant sur les données de l’exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 67
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 297
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “BALUSTRADE” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 267
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 404
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Espace 19. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 101
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 211
Conseil municipal

Subvention à l’association Place 2 B (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 586
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction administrative du port du pantalon.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 218
Conseil municipal

Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme de construction neuve comportant 24 logements PLS 143, avenue Jean Jaurès-1,3,5 rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 179-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes dans la crèche en appartements “Framboise” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 313
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES PETITS LOUPS” pour l’attribution d’une subvention (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 210
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association METRAMOMES (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 169
Conseil municipal

Subvention à l’association Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 193
Conseil municipal

Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 60
Conseil municipal

Subventions à 22 associations créatrices de 30 emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 141
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-3°
Conseil municipal