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Déliberation (984)
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Signature d’une convention relative à une subvention avec l’Association Le Concert spirituel (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 171
Conseil municipal
Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’actions de diffusion de la culture scientifique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 196
Conseil municipal
Subventions à seize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 96
Conseil municipal
Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 11e arrondissement au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 74
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations de routage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 9
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau/Théâtre écarlate (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 112
Conseil municipal
DPVI 90 Subvention à l’association Cinéma Pour Tous. M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 134
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association ASTS pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 213
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Stade Français Omnisport pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 228
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Union Nationale des Etudiants de France” (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 72
Conseil municipal
Subvention à l’association S.O.S. Paris (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 450
Conseil municipal
Modification des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement de l’opération de résidentialisation - AQS (tours A-B-C-D) réalisée par “Paris Habitat - OPH” sur le groupe “Edmond Michelet - Curial” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 191-2°
Conseil municipal
Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions à 17 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. 2e enveloppe pour 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 127
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS complémentaire à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 14 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-4°
Conseil municipal
Subventions à 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy Porte de Saint-Ouen (17e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 103
Conseil municipal
Subvention au titre de l’Intégration à la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (FASTI) sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 131
Conseil municipal
Subvention à l’association Cahiers et Cinéma (11e) pour l’organisation du 3e Festival Parisien du Film Scolaire et Périscolaire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 36
Conseil municipal
Subvention à l’Association Réel Symbolique Imaginaire R.S.I - La Ressource (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 238
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Projets-19 (D03341) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 152
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Concerts romantiques (93260 Les Lilas). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 391
Conseil municipal
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