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Approbation des modalités de l’organisation de la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 226
Conseil municipal

DPVI 359 Signature d’une convention annuelle avec l’association Microlithe pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 376
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Centre d’art et de culture de la rue Broca (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 384
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Une radio étudiante à Paris” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 168
Conseil municipal

Subvention à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 434
Conseil municipal

Subvention à l’Association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 508
Conseil municipal

Quartier de la Porte Montmartre Porte de Clignancourt (18e). Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 2e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 117
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de création d’un logement PLUS situé 2/4 impasse Maubert-3 rue Frédéric Sauton (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 239-2°
Conseil municipal

Indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 50
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 106, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 196
Conseil municipal

Attribution de subventions aux associations “Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives (FTCR)”, “Au nom de la mémoire”, “Presse et Cité”. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 111
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “École Normale Sociale” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 348
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES FRAISES DES BOIS” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 275
Conseil municipal

Subvention au titre de l’Intégration à l’Association Service Social Familial Migrant. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 135
Conseil municipal

Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 78
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 74 et 76 rue des Maraîchers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 68-2°
Conseil municipal

Quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 139
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt réhabilitation à contracter par “Paris Habitat” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 134 logements situé 47-73 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 202-2°
Conseil municipal

Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or du (18e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 86
Conseil municipal

Aménagement des modalités d’organisation du travail des personnels de la direction des familles et de la petite enfance (personnels des établissements d’accueil de la petite enfance et personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multi structures). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 392
Conseil municipal