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G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 131
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 26
Conseil général

G Signature de deux conventions avec les associations Olga Spitzer et Projets 19 pour l’attribution de financements relatifs à leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 428
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 453
Conseil général

G Subvention à l’Association Départementale Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 26
Conseil général

G Subvention à l’association A Coeur Voix (3e) pour l’organisation d’un concert à l’occasion de “La Nuit Blanche 2010”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 507
Conseil général

G Dotations allouées aux centres de protection infantile gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 2
Conseil général

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 42
Conseil général

G Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 300
Conseil général

G Subvention à l’association Ney Village (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 411
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 25
Conseil général

G Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil général. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 4
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont repris à une entreprise en difficulté. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 24
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour la mise en place et l’animation d’un pôle d’activités socio-éducatives, et fixation d’une participation financière pour l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 496
Conseil général

G - DPVI 385 G Signature d’une convention avec l’association CAMRES (10e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 442
Conseil général

G Subvention à l’association Autisme Relais Parents pour les travaux et l’équipement du SESSAD Expérimental. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 368
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention pour le secourisme. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 445
Conseil général

G Signature avec l’association Le Socle d’une convention relative à l’insertion professionnelle d’artistes en situation d’exclusion. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 35
Conseil général

G Subvention à l’Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 Draveil) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 111
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “Générations 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 371
Conseil général