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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Le Club des Petits Gavroches”(10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 121
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “REPUBLIQUE ENFANTS” (10e) pour l’attribution d’une subvention. £, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 342
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Réunion Village (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 166
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Mémoire de l’Avenir. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 100
Conseil municipal

Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 362
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Cassandre/Horschamp (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 379
Conseil municipal

Subventions à douze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 319
Conseil municipal

DDEEES 232 Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés “librairie indépendante de référence”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 75
Conseil municipal

Signature d’un avenant avec l’association Nouveau Théâtre de Novembre (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 232
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants les villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 151
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat entre le Musée Galliera et la société Noémis Animation dans le cadre du projet intitulé Funky Fashion Four. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 591
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association La Maison Ouverte (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 49
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Pierre Olivaint, gestionnaire d’un foyer de jeunes travailleurs, pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 414
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants le village Laumière (19e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 181
Conseil municipal

Subvention au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 299
Conseil municipal

Quartier de la Porte Montmartre Porte de Clignancourt (18e). Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 2e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 117
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de création d’un logement PLUS situé 2/4 impasse Maubert-3 rue Frédéric Sauton (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 239-2°
Conseil municipal

Indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 50
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 106, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 196
Conseil municipal

Attribution de subventions aux associations “Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives (FTCR)”, “Au nom de la mémoire”, “Presse et Cité”. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 111
Conseil municipal