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Vœu relatif aux risques de troubles à l’ordre public et de provocation et incitation à la haine lors de concerts programmés à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 213
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du “Champs de Mars” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 86
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 89
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 18e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 85
Conseil municipal

Subvention à l’association La Compagnie à l’Affût (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 412
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Blessés du poumon Combattants (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 244
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association Paris bibliothèques (3e) pour l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 473
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Horizons pour l’attribution d’une subvention pour le lieu d’accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 14
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Maison de la poésie (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Le Club des Petits Gavroches”(10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 121
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “REPUBLIQUE ENFANTS” (10e) pour l’attribution d’une subvention. £, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 342
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Réunion Village (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 166
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Mémoire de l’Avenir. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 100
Conseil municipal

Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 362
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Cassandre/Horschamp (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 379
Conseil municipal

Subventions à douze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 319
Conseil municipal

DDEEES 232 Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés “librairie indépendante de référence”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 75
Conseil municipal

Signature d’un avenant avec l’association Nouveau Théâtre de Novembre (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 232
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants les villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 151
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat entre le Musée Galliera et la société Noémis Animation dans le cadre du projet intitulé Funky Fashion Four. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 591
Conseil municipal