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G Signature d’une convention avec l’association Archipélia (20e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du programme Paris Santé. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 396
Conseil général

G Indemnisation de l’atelier 234 pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l’opération de construction du collège, 22, rue Pajol (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 9
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Compostelle 2000 (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 123
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association “La Possible Echappée” (2e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 126
Conseil général

G Subventions à six associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 339
Conseil général

G Signature d’une convention et d’un avenant n° 2 avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 63
Conseil général

G - DPVI 376 G Signature d’une convention avec l’association R.S.I. La Ressource, (17e) pour le Centre “Kirikou” pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 397
Conseil général

G Signature d’une convention entre le Département de Paris et l’Institut de Médecine et d’Epidémiologie Appliquée (IMEA) dans le cadre d’une étude biomédicale intitulée “Impact médico-économique de l’utilisation d’algorithmes de décision et de tests rapides pour le dépistage de l’hépatite B en France”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DASES 539
Conseil général

G Vœu relatif à la réutilisation du matériel APA.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 34
Conseil général

G - SG 7 G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de spectacles cinématographiques. MM. Bernard GAUDILLÈRE et Christophe GIRARD rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 21
Conseil général

G Subvention à l’association La Porte Ouverte (9e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 499
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Agence de Services et de Paiement pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 409
Conseil général

G - Versement de la cotisation 2010 à “ Paris Métropole “. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 5
Conseil général

G Subventions à 3 associations “Magaliménil” (20e), “Porte ouverte et Solidarité” (13e) et “Groupe Insertion Familles Oberkampf” (11e) pour leurs activités d’épiceries sociales notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 352
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 69
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) - Association de soutien et d’aide aux sortants de prison” pour l’attribution d’une subvention pour son action d’aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 336
Conseil général

G Signature d’une convention avec deux associations, pour l’attribution d’une participation du Département au financement des services d’auxiliaires de vie. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 441
Conseil général

G Subvention à l’association Fédération Indépendante et Démocratique Lycéenne (FIDL) pour une campagne de lutte contre l’homophobie intitulée “Ça te regarde” à destination des élèves des 12 lycées professionnels et technologiques parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 56
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association DAPSA pour l’attribution d’une subvention concernant les interventions à domicile auprès des groupes familiaux. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 10
Conseil général

G Participation financière pour le fonctionnement de l’action d’animation et de prévention gérée par l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 268
Conseil général