500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 56
Conseil général

G Subvention à l’association AGLH pour ses actions d’information, d’écoute, d’organisation de manifestations pour l’intégration des personnes en situation de handicap “gay ou lesbiennes” dans la société. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 523
Conseil général

G Subvention à l’association l’Elan Retrouvé (9e) pour le fonctionnement d’une émission de radio Radio-Citron. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 380
Conseil général

G Subvention à l’association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 510
Conseil général

G Subvention à l’Association pour Favoriser l’Intégration Professionnelle (AFIP) pour son action d’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 155
Conseil général

G Subvention à l’œuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 272
Conseil général

G Signature d’une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine pour l’attribution d’une subvention. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 3
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Département de Paris pour la mise en œuvre du financement de la gare RER “Eole Evangile”, au titre du contrat particulier Région Ile de France/Département de Paris 2009-2013. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 140
Conseil général

G Signature d’un avenant n°6 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie, France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises, (9e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 53
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Régie de Quartier La Chapelle, 40, boulevard Ney (18e), visant le versement d’une participation au fonctionnement. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 72
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 22
Conseil général

G Subvention à l’association Entraide Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d’épicerie sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 414
Conseil général

G Subventions à l’Association e-seniors (11e). Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 302
Conseil général

G Subvention à l’association à la Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l’organisation du programme “Grandir - Vieillir” au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 460
Conseil général

G Subvention à l’association Palamente (93270 Sevran) pour son activité auprès des aînés parisiens au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 405
Conseil général

G Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (SPS), dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 13
Conseil général

G Délibération cadre pour le Service Civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées au groupe 2010/2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 86
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’attribution d’une subvention destinée au centre de santé Enfance et Famille (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 70
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association SYSTEM@TIC Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 61
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises de spectacles vivants. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 23
Conseil général