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G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (1ère tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 49
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions “d’animation globale” pluriannuelles conclues avec les centres sociaux associatifs parisiens pour la fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 269-1°
Conseil général

des membres présents :

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 4
Conseil général

G - DASES 494 G Conventions relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations Solidarité Roquette, Relais 59 et La Clairière pour l’essaimage du dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 69
Conseil général

G - DDEEES 101 G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés “librairie indépendante de référence”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 20
Conseil général

G Subventions à deux associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants. Mme Myriam El KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 427
Conseil général

G - DPVI 371 G Subvention à l’association Espace Universel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 224
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 130
Conseil général

G Indemnisation amiable de EURO ASSURANCE, subrogée dans les droits de son assuré Laurent CHEVIGNON, au titre d’un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 39
Conseil général

G Subventions aux collèges (4e tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 46
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 conventionnel avec l’association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 329
Conseil général

G Refonte des dispositifs FAJ/PJS, signature d’une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation du fonds au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 324
Conseil général

G Déplacement du centre social “Carrefour 14” situé actuellement sur la dalle du parking de l’hôpital Broussais 96-96 bis, rue Didot (14e), pour une nouvelle implantation sur un terrain rendu libre d’occupation par la démolition de l’ancien groupe scolaire du square Alain Fournier et accessible par l’impasse Vandal depuis le boulevard Brune (14e). Demande du permis de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 11
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 293
Conseil général

G Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 et avec TELECOM ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil général

G Signature d’une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 151
Conseil général

G Vœu relatif à l’association Nova Dona.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 36
Conseil général

G Dotations aux collèges pour le financement de projets et de voyages. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 43
Conseil général

G Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 22
Conseil général

G Subventions attribuées respectivement à dix associations, dont neuf dans des cadres conventionnels, afin de soutenir les actions de prévention des consommations et prises de risques des jeunes Parisiens pour les programmes “Fêtez Clairs” et “La cuite … c’est pas automatique”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 178
Conseil général