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Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 61
Conseil municipal

Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Jeunes Talents Cirque Europe. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 504
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de création de 7 logements PLUS à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 27-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 26c rue Cauchy-15/35 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 241-1°
Conseil municipal

Signature de 33 marchés à bons de commande de prestations de service relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes pour l’année scolaire 2010-2011 et reconductibles un an, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 106
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DE PARIS 12” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 95
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 118
Conseil municipal

Subvention à l’Etablissement Public du Campus de Jussieu pour l’aménagement de locaux destinés à l’Institut Langevin de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 180
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du site inteRnet “étudiantdeparis.fr”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 69
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Rencontres (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 298
Conseil municipal

Subvention à l’association Da Patch Ateliers (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 321
Conseil municipal

Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville du 20e dans le cadre de la Région. £, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 102
Conseil municipal

Vœu relatif à l’affectation des élèves des collèges à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 210
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de création de 7 logements PLUS situés sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 27-1°
Conseil municipal

1° - Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 74 et 76 rue des Maraîchers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 68
Conseil municipal

Indemnisation de la société Bureau études et coordination sécurité (BECS) à raison des prestations supplémentaires réalisées lors de l’opération de réhabilitation de l’immeuble communal sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 77
Conseil municipal

Approbation du transfert de la concession d’aménagement de la ZAC “Clichy Batignolles” Paris 17ème de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.- Autorisation de signer l’avenant tripartite de transfert de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 254
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” pour l’attribution d’une subvention (15). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 108
Conseil municipal

Attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale, de l’association “Lafayette Accueil” (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 361
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Abel (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 403
Conseil municipal