Débat-Délibs

Signature d’une convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 41

Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 41

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES PETITS LOUPS” pour l’attribution d’une subvention (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 210

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association METRAMOMES (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 169

Conseil municipal

Subvention à l’association Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 193

Conseil municipal

Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 60

Conseil municipal

Subventions à 22 associations créatrices de 30 emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 141

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 18-3°

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché relatif aux prestations de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et aux prestations associées. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 192

Conseil municipal

Signature d’un troisième avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 153

Conseil municipal

Subventions aux associations Alliance et 4 Tomorrow menant des actions sur le thème des droits de l’homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 115

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 119

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Nespresso pour l’exposition consacrée à Andrée Putman. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DICOM 14

Conseil municipal

Subvention à l’union nationale des anciens chasseurs d’Afrique (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 374

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la délégation du service public de distribution de l’énergie électrique dans Paris.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 189

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PHARE à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un centre d’accueil de jour, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 164-3°

Conseil municipal

Signature d’une convention financière avec le SIAAP (Syndicat interdépartemental d’assainissement de l’agglomération parisienne) relative aux travaux de sécurisation de la chambre aval du déversoir d’orage Vincennes-Charenton à Paris (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPE 63

Conseil municipal

SGRI 56 Signature d’une convention avec la SARL Le Tarmac de la Villette (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 537

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale passée avec l’association Les Amis du Bus des Femmes pour l’attribution d’une subvention pour son action d’insertion professionnelle et son projet Université. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 25

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec L’association des Cités du Secours Catholique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le Village” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 125

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’un avenant à convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES PETITS LOUPS” pour l’attribution d’une subvention (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association METRAMOMES (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subventions à 22 associations créatrices de 30 emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché relatif aux prestations de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et aux prestations associées. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un troisième avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions aux associations Alliance et 4 Tomorrow menant des actions sur le thème des droits de l’homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Nespresso pour l’exposition consacrée à Andrée Putman. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’union nationale des anciens chasseurs d’Afrique (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la délégation du service public de distribution de l’énergie électrique dans Paris.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PHARE à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un centre d’accueil de jour, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention financière avec le SIAAP (Syndicat interdépartemental d’assainissement de l’agglomération parisienne) relative aux travaux de sécurisation de la chambre aval du déversoir d’orage Vincennes-Charenton à Paris (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SGRI 56 Signature d’une convention avec la SARL Le Tarmac de la Villette (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention triennale passée avec l’association Les Amis du Bus des Femmes pour l’attribution d’une subvention pour son action d’insertion professionnelle et son projet Université. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec L’association des Cités du Secours Catholique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le Village” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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