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Secteur “Saussure” (17e).- Vente au Département de volumes destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 172
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 277
Conseil municipal

Vœu relatif à la transparence des rémunérations des “Cadres dirigeants de la Ville”.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 237
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)-délégation Paris B pour l’organisation d’un colloque sur la photobiologie par la Société Française de Photobiologie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 195
Conseil municipal

Subvention à l’association LGBT Dance, Pride off (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 358
Conseil municipal

Subvention à Didascalie (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 297
Conseil municipal

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 365
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 22
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’une opération d’acquisition réhabilitation de 344 logements étudiants, située 4 rue de Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 184-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 15, rue Louis Morard (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 182
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente du patrimoine agricole de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 225
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 32bis rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 365
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “RELAIS 59”(12è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil municipal

Subvention à l’association Petite Lumière (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 419
Conseil municipal

Subventions à deux associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 169
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction administrative du port du pantalon.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 218
Conseil municipal

Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme de construction neuve comportant 24 logements PLS 143, avenue Jean Jaurès-1,3,5 rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 179-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes dans la crèche en appartements “Framboise” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 313
Conseil municipal