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Vœu relatif au démantèlement de l’Hôtel de la Garantie situé 14, rue Perrée (3e).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 240
Conseil municipal

Subvention à l’association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 418
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement universitaire de la Région Ile-de-France (EPAURIF).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 36
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la Société Publique Locale d’Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles.- garantie de la Ville à hauteur de 80% pour des emprunts d’un montant maximum de 170 ME à contracter par la SPLA Paris Batignolles Aménagement pour le financement de travaux et d’autres dépenses de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 69-2
Conseil municipal

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS situé 391, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 200-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS situé 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-1°
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et d’un programme de réhabilitation lourde comportant 6 logements PLUS, situé 20 rue Pradier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 148-1°
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’un équipement de petite enfance 27, rue du Château d’Eau (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 300
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour l’aménagement d’un établissement d’accueil de la petite enfance sis 9-21, Sente des Dorées (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 307
Conseil municipal

Subventions à trois associations (Elle tourne la page, Echomusée, Traces de vie) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 120
Conseil municipal

Vœu relatif aux horaires de travail des chantiers de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 233
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration au Collectif Pour l’Avenir des Foyers (COPAF). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 126
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-3°
Conseil municipal

Signature d’un second avenant et d’une convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 668
Conseil municipal

SGRI 17 Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Croix Rouge Française pour l’attribution d’une subvention relative au projet de sensibilisation à l’hygiène et l’amélioration des infrastructures sanitaires dans la commune d’Anse Rouge (Haïti). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 19
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention avec l’association Paris Mouff’Théâtre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 227
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” (15è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 115
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association aide aux victimes XVIII pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 21
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’ATEE, Association Technique Energie Environnement, 94117 Arcueil. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 99
Conseil municipal