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2010 (984)
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Déliberation (984)
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Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville du 20e dans le cadre de la Région. £, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 102
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de création de 7 logements PLUS situés sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 27-1°
Conseil municipal
1° - Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 74 et 76 rue des Maraîchers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 68
Conseil municipal
Indemnisation de la société Bureau études et coordination sécurité (BECS) à raison des prestations supplémentaires réalisées lors de l’opération de réhabilitation de l’immeuble communal sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 77
Conseil municipal
Approbation du transfert de la concession d’aménagement de la ZAC “Clichy Batignolles” Paris 17ème de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.- Autorisation de signer l’avenant tripartite de transfert de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 254
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” pour l’attribution d’une subvention (15). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 108
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 51
Conseil municipal
Attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale, de l’association “Lafayette Accueil” (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 361
Conseil municipal
Subvention à l’association Compagnie Abel (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 403
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 17 logements PLS à réaliser 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 172-3°
Conseil municipal
Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 48
Conseil municipal
Vœu relatif à l’affectation des élèves des collèges à Paris.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 210
Conseil municipal
Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle, pour 2010 et 2011. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 108
Conseil municipal
MA 22 Subvention à l’association Waldren Arts pour l’organisation d’expositions de photos sur l’habitat traditionnel des Antilles dans le cadre de la semaine du développement durable et de la Foire de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL)” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 157
Conseil municipal
Vœu relatif aux supérettes illégalement ouvertes le dimanche.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 236
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Yeux dans le Monde (93100 Montreuil). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 466
Conseil municipal
Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion des ressources humaines de la commune et du département de Paris, exercices 2002 et suivants.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 186
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 24 logements PLS à réaliser 143, avenue Jean Jaurès-1,3,5 rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 179-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile de France, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents La maison ouverte et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 21
Conseil municipal
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