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Subvention à l’association Compagnie Abel (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 403
Conseil municipal

Vœu relatif à l’affectation des élèves des collèges à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 210
Conseil municipal

Vœu relatif aux supérettes illégalement ouvertes le dimanche.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 236
Conseil municipal