Débat-Délibs

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 73

Conseil municipal

Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SGCP 9

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU”(12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 98

Conseil municipal

Subvention à l’association La Concordance des temps (94250 Gentilly). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 116

Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Didascalie (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 471

Conseil municipal

Lancement d’une consultation relative à un marché d’assistance technique à la ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 206

Conseil municipal

DPVI 161 Signature d’un avenant avec le Comité Contre l’Esclavage Moderne pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne. Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 54

Conseil municipal

DPVI 363 Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 45

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’établissement public local de la Maison des Métallos pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 95

Conseil municipal

Sollicitations de subventions auprès de l’Etat au titre de sa participation au financement de l’opération de restauration intérieure de l’église Notre Dame de l’Assomption (1er), propriété de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 593

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2010. M. Mao PENINOU, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 82

Conseil municipal

Subvention fonds du Maire à l’association Scouts et Guides de France du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDATC 115

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Orpailleurs (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 440

Conseil municipal

Indemnisation de M. Claude DOUIEB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 128

Conseil municipal

Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Mme Anne HIDALGO et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 150

Conseil municipal

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle du18e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 97

Conseil municipal

Signature avec ICF la Sablière d’une convention de transaction relative au financement des travaux de l’immeuble de ICF la Sablière situé au 91-93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 196

Conseil municipal

Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d’élèves de la Ville de Paris aux diplômes d’auxiliaire de puériculture, d’éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DRH 58

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé L’Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 15

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour des actions d’expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 58

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU”(12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association La Concordance des temps (94250 Gentilly). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Compagnie Didascalie (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Lancement d’une consultation relative à un marché d’assistance technique à la ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

DPVI 161 Signature d’un avenant avec le Comité Contre l’Esclavage Moderne pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne. Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

DPVI 363 Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Signature d’une convention avec l’établissement public local de la Maison des Métallos pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Sollicitations de subventions auprès de l’Etat au titre de sa participation au financement de l’opération de restauration intérieure de l’église Notre Dame de l’Assomption (1er), propriété de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2010. M. Mao PENINOU, rapporteur.

Subvention fonds du Maire à l’association Scouts et Guides de France du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association Les Orpailleurs (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation de M. Claude DOUIEB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Mme Anne HIDALGO et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle du18e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature avec ICF la Sablière d’une convention de transaction relative au financement des travaux de l’immeuble de ICF la Sablière situé au 91-93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d’élèves de la Ville de Paris aux diplômes d’auxiliaire de puériculture, d’éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé L’Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour des actions d’expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

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Débat Delib

500 résultats