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Subvention à l’association Les Rencontres (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 298
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I complémentaire à contracter par ADOMA (ex SONACOTRA) pour le financement de l’opération de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” 73-75 rue de la Procession (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 207
Conseil municipal

Signature d’une convention tripartite avec le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, représentée par la direction générale de l’aménagement, du logement et de la Nature - Plan Urbanisme Construction Architecture, et l’association Sierra Prod. Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 150
Conseil municipal

Report de la date limite du transfert de propriété de “Paris Habitat OPH” à la Ville de Paris de la parcelle CK3 située 4, rue Franc-Nohain (13e), dans la ZAC “Joseph Bédier - Porte d’Ivry”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 134
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Art, Culture et Foi (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 445
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 41
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Ecole des Ponts ParisTech qui assure la formation des ingénieurs stagiaires des services techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contact Paris Ile de France” (4e) destinée à financer des actions en direction des personnes homosexuelles et de leur famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 332
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination du terre-plein central d’une partie du boulevard des Batignolles.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 224
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis du 18e du mois. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 107
Conseil municipal

DAC 240 - DJS 221 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association Capoeira Viola/Cie le Sommet l’Abricotier du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 144
Conseil municipal

SG 142 Subvention à l’association Compagnie Orten pour le spectacle A mon âge je me cache encore pour fumer diffusé à La Maison des métallos (11e) et au Théâtre de l’épée de bois (12e) en 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 494
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre notifié le 9 juin 2009 au groupement Ferauge pour les travaux de restauration des façades extérieures et la réfection des toitures des ailes Est et Nord de la caserne de la Cité situées rue de la Cité et place Louis Lépine (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 52
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 156
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 119
Conseil municipal

Subvention à l’Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (OPEJ) pour son service de Médiation Familiale (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 337
Conseil municipal

Subvention à l’association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 165
Conseil municipal

Subvention à l’association Le printemps de Ménilmontant. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 105
Conseil municipal

Subvention à l’association Handy et Manchu au titre du projet Les Arpenteurs du futur. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 45
Conseil municipal

Acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en œuvre de la coopération décentralisée entre la Ville de Paris et la Ville de Beyrouth dans le domaine du patrimoine. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 61
Conseil municipal