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Voeu relatif à la verbalisation des infractions au Règlement des étalages et terrasses.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 235
Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 133-1°
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association de la Régie Théâtrale (4e) pour l’octroi de subventions. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 481
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE PETIT D’HOMME” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 279
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association La Scabreuse (59000 Lille). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 501
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’Association du Quartier Saint Bernard du 11e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 52
Conseil municipal

Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 462
Conseil municipal

Vœu relatif au financement de l’auberge de jeunesse de la ZAC Pajol.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 222
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Caravanserail Developpement pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa ludothèque située 8, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 353
Conseil municipal

Subvention à l’association l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement pour son action “parcours de femmes, un pas vers l’égalité”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 146
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANT PRESENT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de crèche familiale préventive “Gourdault” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 228
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association SAINT SIMON pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfant “ Les Lutins”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 231
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec Neuflize Vie et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 12
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) (15e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 448
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association SO.C.L.E. (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 435
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Paris profession sport et jeunesse pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 156
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLA-I et 14 logements PLUS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-2°
Conseil municipal

Modification du programme de construction comportant une maison-relais de 17 logements PLA-I et 10 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-1°
Conseil municipal

Approbation et signature des marchés relatifs aux travaux sur les ouvrages d’art et les terrains gérés par le service des canaux de la ville de Paris (2 lots, un pour le petit gabarit et un pour le grand gabarit). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des jeunes sans affectation scolaire (rattaché à la communication 2010 SG 204 sur la Jeunesse à Paris).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 209
Conseil municipal