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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “MOSAÏQUE, L’ATELIER DES ENFANTS” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 265
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Môm’artre pour l’attribution d’une subvention destinée au festival Ciné’mômes. Montant : 2.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 136
Conseil municipal

Subvention à l’Association française d’Astronomie pour l’organisation d’actions de diffusion de la culture scientifique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 197
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 15, rue Louis Morard (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 182
Conseil municipal

Vente amiable de locaux vacants (lots n° 4 et 47) dans l’immeuble 23 rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 227
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente du patrimoine agricole de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 225
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 32bis rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 365
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “RELAIS 59”(12è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil municipal

Subvention à l’association Petite Lumière (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 419
Conseil municipal

Subventions à deux associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 169
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de création de 7 logements PLUS à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 27-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 26c rue Cauchy-15/35 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 241-1°
Conseil municipal

Signature de 33 marchés à bons de commande de prestations de service relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes pour l’année scolaire 2010-2011 et reconductibles un an, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 106
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DE PARIS 12” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 95
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 118
Conseil municipal

Subvention à l’Etablissement Public du Campus de Jussieu pour l’aménagement de locaux destinés à l’Institut Langevin de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 180
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du site inteRnet “étudiantdeparis.fr”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 69
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Espace 19. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 101
Conseil municipal