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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Galipette (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 143
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis du Musée de la Résistance nationale. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 188
Conseil municipal

Subvention à l’association Agir Pour l’Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 85
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e) (2e tranche géographique) et des modalités de passation des marchés de travaux du Saut de Loup, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’ordonnancement, pilotage et coordination de l’opération. - Dépôt des demandes de permis de démolir et construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 65
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association l’arbre bleu (18e), gestionnaire d’un lieu d’information et d’un lieu d’accueil enfants parents et de deux avenants aux conventions du 31 décembre 2007 pour l’attribution de deux subventions au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 12
Conseil municipal

Institution du droit de préemption renforcé sur le secteur Villa d’Este - Place de Vénétie (13e). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 156
Conseil municipal

Réalisation par “Logis-Transports” d’un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 242-1°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Association d’Entraide et de Solidarité avec les familles Migrantes Agées pour l’égalité des droits des retraités et des handicapés - ASMA et le Comité Médical pour les exilés - COMEDE). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 93
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association de gestion du Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 516
Conseil municipal

Subventions à 4 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 73
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l’attribution d’une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 2 octobre 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 630
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 161
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLA-I et 14 logements PLUS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-2°
Conseil municipal

Modification du programme de construction comportant une maison-relais de 17 logements PLA-I et 10 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-1°
Conseil municipal

Approbation et signature des marchés relatifs aux travaux sur les ouvrages d’art et les terrains gérés par le service des canaux de la ville de Paris (2 lots, un pour le petit gabarit et un pour le grand gabarit). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des jeunes sans affectation scolaire (rattaché à la communication 2010 SG 204 sur la Jeunesse à Paris).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 209
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 73
Conseil municipal

Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 9
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU”(12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 98
Conseil municipal

Subvention à l’association La Concordance des temps (94250 Gentilly). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 116
Conseil municipal