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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 65
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche du Père Lachaise” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 72
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec Malaïkas.org pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 268
Conseil municipal

Subvention au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard - (5e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 190
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LA RIBAMBELLE” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 112
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 3 logements PLS à réaliser 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 133-3°
Conseil municipal

Opération d’aménagement du site de la Gare d’Auteuil, 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet (16e).-Autorisation d’acquérir auprès de “Paris-Habitat OPH” les terrains nécessaires à la réalisation d’un espace vert et d’un équipement culturel.- Autorisation d’accepter et de consentir toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de cette opération d’aménagement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 169
Conseil municipal

des membres présents :

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 68
Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un volume à usage d’équipement multi-accueil petite enfance situé 13, rue de Reuilly (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 164
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l’acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot (12e), et 155 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 206
Conseil municipal

Signature avec l’association Théâtre Musical de Paris - Théâtre du Châtelet d’un avenant et d’une convention pour l’attribution de subventions au titre de 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 12
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e).Approbation du transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.- Autorisation de signer l’avenant tripartite de transfert de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 253-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 avec l’association Silicon Sentier pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 171
Conseil municipal

Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 551
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’un gymnase, 11 square Alban (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 89
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société GECITER en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, une installation de réfrigération située 77-81 boulevard Saint-Germain (6e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 110
Conseil municipal

Résidences Le Logement des Fonctionnaires.- Création de 3 logements PLAI dans un foyer de jeunes travailleurs situé 51 rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 147-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 54
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” L’ILE AUX TRESORS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 211
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 252
Conseil municipal