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Déliberation (984)
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Signature d’une convention avec l’association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 297
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “BALUSTRADE” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 267
Conseil municipal
Subvention à l’association Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 404
Conseil municipal
Subvention à l’association M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 467
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 211
Conseil municipal
Subvention à l’association Place 2 B (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 586
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de création de 7 logements PLUS à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 27-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 26c rue Cauchy-15/35 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 241-1°
Conseil municipal
Signature de 33 marchés à bons de commande de prestations de service relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes pour l’année scolaire 2010-2011 et reconductibles un an, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 106
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DE PARIS 12” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 95
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 118
Conseil municipal
Subvention à l’Etablissement Public du Campus de Jussieu pour l’aménagement de locaux destinés à l’Institut Langevin de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 180
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du site inteRnet “étudiantdeparis.fr”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 69
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Espace 19. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 101
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Rencontres (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 298
Conseil municipal
DPE 66 Signature d’un avenant à la convention avec l’association Atelier Parisien d’Urbanisme pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 162
Conseil municipal
Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 8
Conseil municipal
Vœu relatif au projet d’implantation d’un magasin Carrefour au 61-65 rue de Rochechouart (9e).
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 223
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Au Rendez-vous des bout’chou” Halte-crèche pour l’attribution d’une subvention (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 111
Conseil municipal
Modification du plan de financement de l’opération de résidentialisation - AQS (tours A-B-C-D) réalisée par “Paris Habitat - OPH” sur le groupe “Edmond Michelet - Curial” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 191-1°
Conseil municipal
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