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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat et l’ANAH un avenant à la convention relative à l’OPAH Chapelle renouvellement urbain, (18ème), prolongeant l’opération de 7 mois.Modification du règlement municipal d’attribution des aides aux travaux de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 146
Conseil municipal

Modification des droits de places applicables aux commerçants du marché découvert Beauvau (12 e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 208
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association ERDA/Accentus (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 252
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Saussure (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 282
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’organisation d’un salon d’Art Contemporain suivi d’un salon d’antiquités, avenue des Champs Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 230
Conseil municipal

Subvention à l’association Paris Culture 20 (20 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 423
Conseil municipal

Subvention à l’association Capoeira Viola menant des actions sur le thème des droits de l’homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 114
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Ateliers Villes” pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux, 109, avenue Parmentier (11e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 109
Conseil municipal

Communication sur la jeunesse à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 204
Conseil municipal

Emprises de terrain situées 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert, (11e). - Rétrocession d’une emprise de 11 m², au profit du syndicat des copropriétaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 151-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la propreté et de l’eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 86
Conseil municipal

Subvention à l’Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 149
Conseil municipal

Lancement d’un marché à bons de commande pour l’interprétariat en langue des signes française (LSF) et prise de notes des activités organisées par la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 57
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 240
Conseil municipal

Indemnisation de la Ville de Paris par “La Poste” en remboursement des prestations complémentaires réalisées à son profit lors de l’opération de réaménagement du bureau de poste de l’Hôtel de Ville (4ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 88
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Radiophonies (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 410
Conseil municipal

Subvention à l’association World’s Creativity Event. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 170
Conseil municipal

Subvention à l’association “Baisser les barrières”. M. Didier GUILLOT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 145
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 55 passage du Bureau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 175-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-2°
Conseil municipal