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Déliberation (984)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’une opération d’acquisition réhabilitation de 344 logements étudiants, située 4 rue de Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 184-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association Equipe Saint-Vincent Declic-Alpha 20 menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 99
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants Lepic-Abbesses (18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 155
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association DELIDEMO (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 571
Conseil municipal
Signature d’un avenant 2010 à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l’association LOREM pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 215
Conseil municipal
Subvention à l’association L’Ogresse menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et mémoire. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 123
Conseil municipal
Dotation pour travaux d’entretien à l’E.S.A.I.G. ESTIENNE (13e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 15
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Espace 16 (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 86
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI et 67 logements PLUS à réaliser 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 172-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 11 logements PLUS et 1 logement PLS 3032, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 168-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association INSTITUT D’ETUDES, DE RECHERCHES, DE FORMATION EN ACTION SOCIALE (IERFAS) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Firmin Marbeau”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 105
Conseil municipal
Vœu relatif au classement en Zone d’Education Prioritaire de l’école 8, rue Christiani (18e).
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 221
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Framboise” (19e et 20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 51
Conseil municipal
MA 16 Subvention à l’association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe - ETC Caraïbe pour la remise de deux prix littéraires à des écrivains de l’Outremer et de la Caraïbe. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
DPVI 95 Subvention à l’association Secondes Nature pour des randonnées urbaines de sensibilisation à l’environnement dans le quartier Politique de la Ville Est (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 79
Conseil municipal
MA 32 - Attribution d’une aide en faveur des régions de Guadeloupe et de Martinique victimes d’une épidémie de dengue. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation précaire avec l’association Paris Ateliers (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 469
Conseil municipal
DPVI 368 Subventions à six associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 52
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d’intérêt général des marchés de prestations de nettoyage des locaux municipaux notifiés en 2007. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 14
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour la réalisation d’une analyse comparative de services d’eau potable et d’assainissement collectif, portant sur les données de l’exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 67
Conseil municipal
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