500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE FIGUIER” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 137
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Parents Gays et Lesbiens (3e) pour l’organisation d’un colloque sur les familles homoparentales en Europe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 372
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e) (2e tranche géographique) et des modalités de passation des marchés de travaux du Saut de Loup, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’ordonnancement, pilotage et coordination de l’opération. - Dépôt des demandes de permis de démolir et construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 65
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association l’arbre bleu (18e), gestionnaire d’un lieu d’information et d’un lieu d’accueil enfants parents et de deux avenants aux conventions du 31 décembre 2007 pour l’attribution de deux subventions au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 12
Conseil municipal

Réalisation par “Logis-Transports” d’un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 242-1°
Conseil municipal

Institution du droit de préemption renforcé sur le secteur Villa d’Este - Place de Vénétie (13e). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 156
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Association d’Entraide et de Solidarité avec les familles Migrantes Agées pour l’égalité des droits des retraités et des handicapés - ASMA et le Comité Médical pour les exilés - COMEDE). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 93
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association de gestion du Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 516
Conseil municipal

Subventions à 4 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 73
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l’attribution d’une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 2 octobre 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 630
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 161
Conseil municipal

Modification des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement de l’opération de résidentialisation - AQS (tours A-B-C-D) réalisée par “Paris Habitat - OPH” sur le groupe “Edmond Michelet - Curial” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 191-2°
Conseil municipal

Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions à 17 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. 2e enveloppe pour 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 127
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS complémentaire à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 14 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-4°
Conseil municipal

Subventions à 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy Porte de Saint-Ouen (17e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 103
Conseil municipal

Subvention au titre de l’Intégration à la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (FASTI) sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 131
Conseil municipal

Subvention à l’association Cahiers et Cinéma (11e) pour l’organisation du 3e Festival Parisien du Film Scolaire et Périscolaire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 36
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Projets-19 (D03341) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 152
Conseil municipal

Subvention à l’Association Réel Symbolique Imaginaire R.S.I - La Ressource (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 238
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Concerts romantiques (93260 Les Lilas). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 391
Conseil municipal