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G Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Courte Echelle du 19e”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 311
Conseil général

G Subvention à l’association GRADISCA (91600 Savigny sur Orge) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 381
Conseil général

G Subventions aux centres scolaires en hôpital. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 24
Conseil général

G Subvention à 17 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations Archipélia, Carrefour 14, Ecole Normale Sociale, ETM, Espace 19, Femmes Initiatives FI, Le Pari’s des Faubourgs, Le Picoulet et Soleil Blaise. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 338
Conseil général

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de surfaces vitrées à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 28
Conseil général

G Vœu relatif aux “urgences chirurgicales”.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 35
Conseil général

G Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché de services d’enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 38
Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Arcueil) fixant le montant de la subvention allouée par le Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 354
Conseil général

G Indemnisation du cabinet d’architecture ABONNEAU & PARTENAIRES pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l’opération de rénovation des sanitaires du collège départemental Edmond Michelet, 70, rue de l’Ourcq (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 8
Conseil général

G Subvention à l’association Astrée (13e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 91
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 41
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Deuxième Conseil de famille des pupilles de l’Etat du Département de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 26
Conseil général

G Vœu relatif à l’hôpital Pierre Rouquès/Les Bluets.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 37
Conseil général

G Subventions à huit associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 486
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des créations et /ou extensions d’établissements dans les zones urbaines sensibles. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 25
Conseil général

G Vœu relatif à la situation des familles hébergées par le Samu Social à l’hôtel Féria dans le 12e arrondissement.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 40
Conseil général

G Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour permettre la diffusion d’informations sur l’accessibilité sur le site Internet de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 125
Conseil général

G Subvention à l’association ANQA (18e) pour le développement du projet “Côté Jardins”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 113
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 129
Conseil général

G Subvention à l’association Ecritures Buissonnières (5e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 473
Conseil général