Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (984)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (159)
Conseil municipal (825)
Supprimer Document
Déliberation (984)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Jeunes Talents Cirque Europe. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 504
Conseil municipal
Signature de cinq marchés de prestations complémentaires spécifiques en vue du suivi de la réalisation des travaux d’accompagnement de chantiers dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 77
Conseil municipal
Vente amiable d’un local annexe (lot n° 17) dans l’immeuble 33 rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 184
Conseil municipal
Approbation du principe de modernisation des installations de la piscine de la Butte au Cailles, 5 place Paul Verlaine (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 75
Conseil municipal
ZAC “Cardinet Chalabre” (17e).Approbation du transfert de la convention de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.Autorisation de signer l’avenant de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 253-2°
Conseil municipal
Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Le Lieu du design en Ile-de-France” domiciliée 74, rue du Faubourg Saint-Antoine à Paris 12ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 188
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association AIRE DE FAMILLE pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Aire de Famille” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 248
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil (12). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 281
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation précaire avec La Poste pour le bureau de poste 1, place de l’Hôtel de Ville (4e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 24
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Animafac pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 163
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 15, rue Louis Morard (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 182
Conseil municipal
Vente amiable de locaux vacants (lots n° 4 et 47) dans l’immeuble 23 rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 227
Conseil municipal
Vœu relatif à la vente du patrimoine agricole de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 225
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 32bis rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 365
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “RELAIS 59”(12è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 92
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil municipal
Subvention à l’association Petite Lumière (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 419
Conseil municipal
Subventions à deux associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 169
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 50 logements PLUS et 22 logements PLAI situé 43-45, rue du Faubourg du Temple - 1 à 9, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 194-2°
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
...
>|