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Subvention Fonds du Maire à l’association Secours catholique du 7e arrondissement pour son centre d’hébergement situé 36 rue Miollis Paris 15e. Montant : 1.850 euros. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 16
Conseil municipal

Subvention à l’association Ateliers de Ménilmontant (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 455
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de mécénat liant le cabinet d’avocats SALANS au Musée de la Vie Romantique, musée de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 652
Conseil municipal

Subvention au Syndicat du logement et de la consommation (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 84
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale de 240 logements PLA-I à réaliser dans la ZAC “Porte de Lilas”, lot C1 A (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 141-2°
Conseil municipal

Subventions à deux associations (Francophonie et Cultures Partagées - FCP et Atelier musical des trois tambours - AM3T) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association l’Etrange Festival pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 16e édition de l’Etrange Festival et de la 6e édition de l’Etrange Musique. Montant : 25. 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 140
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 534
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de la TéléLibre”, située au 11 sentier des Malicots, 94200 Ivry-sur-Seine, afin d’aider au démarrage du projet de l’ “Ecole Populaire de la TéléLibre”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 9
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 168
Conseil municipal

Protocole d’indemnisation de la Ville de Paris par l’Union pour la majorité présidentielle (UMP) d’une part et M. Jacques CHIRAC d’autre part. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 25
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pierre Ducerf” pour action de lutte contre les violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 168
Conseil municipal

Subvention à l’association A Cœur Voix (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 517
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 14 logements PLS, situé 62, rue du Dessous des Berges (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 251-3°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 14 rue des Mignottes / 14 bis rue de la Mouzaïa (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 154
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places, 75, avenue de Versailles (16e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 288
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “La Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi accueil dénommé “Le Temps de l’Enfance”(15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 383
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 67
Conseil municipal

Signature avec l’association Les Athévains (4e) d’un avenant à convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 45
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les 19e Rugissants pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 179
Conseil municipal