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Lancement de marchés à bons de commande sur appel d’offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 422
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI, 67 logements PLUS et 17 logements PLS, situé 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 172-1°
Conseil municipal

Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 389
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association International Visual Theatre (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 46
Conseil municipal

Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11ème) et le Saint Lazare Pasquier (8ème) Montant : 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 171
Conseil municipal

Approbation des modalités d’une convention de partenariat pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 180
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 96
Conseil municipal

Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 11e arrondissement au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 74
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations de routage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 9
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau/Théâtre écarlate (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 112
Conseil municipal

DPVI 90 Subvention à l’association Cinéma Pour Tous. M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 134
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association ASTS pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 213
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union Nationale des Etudiants de France” (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 72
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Stade Français Omnisport pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 228
Conseil municipal

Subvention à l’association S.O.S. Paris (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 450
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9 rue Boulay (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 189
Conseil municipal

ZAC “Porte des Lilas” (19e) et (20e).Réalisation d’un programme de logements sociaux et d’une crèche dans le cadre de la ZAC “Porte des Lilas”.- Approbation du principe de déclassement de l’emprise cadastrée 20 BA 8 pour partie et 20 BA 5 pour partie située entre la rue du Docteur Gley et la rue Paul Meurice (20ème) dans le cadre de la ZAC “Porte des Lilas”.- Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire ainsi que toute autorisation administrative nécessaire à la réalisation du programme projeté par la SEMAVIP ou la personne avec laquelle elle aura contracté pour la construction de ce terrain.- Autorisation de constituer éventuellement toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de cette opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 154-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 25
Conseil municipal

Signature avec la société SPIE Autocite du contrat d’affermage pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 3 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 195
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association Ensemble Orchestral de Paris (8e) pour l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 338
Conseil municipal