Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (984)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (159)
Conseil municipal (825)
Supprimer Document
Déliberation (984)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Signature d’une convention avec l’association Réseau 2000 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 216
Conseil municipal
: Subvention à l’association Arts, cinéma et enseignements. Montant : 7.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 80
Conseil municipal
Subvention à l’association Clarinet Edition (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 303
Conseil municipal
ZAC “Porte des Lilas” (19e) et (20e).Avenant à la concession d’aménagement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 154-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant et d’une convention pour l’attribution de deux subventions à l’association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 545
Conseil municipal
Conventions relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations Solidarité Roquette, Relais 59 et La Clairière pour l’essaimage du dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 384
Conseil municipal
Vœu relatif aux acquisitions de locaux à usage de commerces à l’occasion des opérations d’achat d’immeubles du secteur privé.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 227
Conseil municipal
DEVE 104 Convention avec la régie de quartier du 18e Chapelle.Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 147
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Ecole du Louvre (1er) pour l’attribution d’une subvention destinée au financement des cours d’histoire de la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 201
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association “Nous pas bouger”. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 134
Conseil municipal
Subvention à l’association Art en Exil (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 433
Conseil municipal
Subvention à l’Association Demi Soupir à Paris (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 431
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de la parcelle communale située 12, rue de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 193
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant un EHPAD de 90 logements PLUS 118-122 boulevard de Charonne (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 181-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 et d’une convention pour l’attribution de subvention à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres pour l’entretien réglementaire des extincteurs et autres moyens d’extinction situés dans les locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 51
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “A.J.H.I.R” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Petit Prince Lumière” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 219
Conseil municipal
MA 21 Subvention à l’association Compagnie Théâtre des Hommes pour l’organisation d’une rencontre avec le philosophe Edgar Morin sur le thème de l’altérité suivi d’une lecture de textes choisis dont “Le discours sur le colonialisme” d’Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention triennale 2008-2010 avec Pulsart pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 185
Conseil municipal
Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 61
Conseil municipal
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
...
>|