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Déliberation (984)
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Signature d’une convention passée avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance de type multi-accueil “Auriol” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 263
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil La Fayette (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 257
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “MOSAÏQUE, L’ATELIER DES ENFANTS” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 265
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Môm’artre pour l’attribution d’une subvention destinée au festival Ciné’mômes. Montant : 2.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 136
Conseil municipal
Subvention à l’Association française d’Astronomie pour l’organisation d’actions de diffusion de la culture scientifique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 197
Conseil municipal
Subventions à 13 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Flandre du 19e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 98
Conseil municipal
Secteur “Saussure” (17e).- Vente au Département de volumes destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 172
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 277
Conseil municipal
Subvention à l’association In Famous (19e) au titre de ses activités musicales en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 430
Conseil municipal
Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)-délégation Paris B pour l’organisation d’un colloque sur la photobiologie par la Société Française de Photobiologie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 195
Conseil municipal
Subvention à l’association LGBT Dance, Pride off (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 358
Conseil municipal
Subvention à Didascalie (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 297
Conseil municipal
Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 365
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 22
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif à la convention cadre avec Free Mobile (2010 DF 44).
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 232
Conseil municipal
Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (SPS), dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 13
Conseil municipal
Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 188
Conseil municipal
Signature d’un avenant (n° 2) à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI, lauréat 2008. Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 19
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION FAMILIALE NOTRE-DAME DE NAZARETH” (15) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 109
Conseil municipal
Vœu relatif à la transparence des rémunérations des “Cadres dirigeants de la Ville”.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 237
Conseil municipal
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