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Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d’arbres et de panneaux de grilles d’arbres pleines, dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation de marchés de fournitures. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 207
Conseil municipal

DJS 447 Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destinés au café associatif ; signature d’une convention avec l’association La Commune Libre d’Aligre et attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à cette association. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 129
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE RELAIS DE MENILMONTANT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie dénommée

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 123
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Fonds social juif unifié pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 24
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “La Maison de la Médiation” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 364
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris Dauphine pour l’organisation d’une conférence en économie sur la théorie des préférences révélées. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 194
Conseil municipal

Demande de modification de statuts formulée par la “Province de France de la congrégation des Sœurs Fidèles Compagnes de Jésus”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 132
Conseil municipal

Subvention à la Fédération du Logement de Paris (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 83
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’un gymnase, 11 square Alban (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 89
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société GECITER en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, une installation de réfrigération située 77-81 boulevard Saint-Germain (6e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 110
Conseil municipal

Résidences Le Logement des Fonctionnaires.- Création de 3 logements PLAI dans un foyer de jeunes travailleurs situé 51 rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 147-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 54
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” L’ILE AUX TRESORS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 211
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 252
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Galipette (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 143
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis du Musée de la Résistance nationale. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 188
Conseil municipal

Subvention à l’association Agir Pour l’Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 85
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 164-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 29 rue Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 240-2°
Conseil municipal