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Subvention à Didascalie (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 297
Conseil municipal

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 365
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 22
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la convention cadre avec Free Mobile (2010 DF 44).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 232
Conseil municipal