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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Le Cent Atelier en Commun (12e).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 518
Conseil municipal

Dotations des écoles d’arts appliqués pour 2011. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 76
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de partenariat (jointes en annexe) pour l’opération Paris Plages 2010. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 11
Conseil municipal

Subvention à l’Association Service Social Familial Migrant (ASSFAM). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 125
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 52
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les AGEFOS PME Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 157
Conseil municipal

politique de la Ville dans le quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Subventions à 20 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 2e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 137
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-1°
Conseil municipal

DPVI 166-2° - Participation de la Ville de Paris à l’aménagement par “Paris Habitat - OPH” d’un local associatif sur son groupe “16 Ernestine”, situé 16 rue Ernestine (Goutte d’Or - 18e), destiné à l’association “Le Club Barbès” pour un montant de 57.661 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 226
Conseil municipal

Rétrocession de l’EPS Esquirol à la Ville de Paris de l’emprise du 10 passage Driancourt (12e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 207
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par EDF en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations de réfrigération aux 22-30 avenue de Wagram (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 109
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 16 Cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 238-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Fée Tiphaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 63
Conseil municipal

MA 31 Subvention à l’association le Quai des Arts pour l’organisation d’une action de résidence, d’échange et de création “Ecrire entre deux rives” en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Marguerite ESCALANTE. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 119
Conseil municipal

Avis sur la demande d’autorisation de recherches, de travaux et d’exploitation de gîte géothermique basse température dans le cadre de l’aménagement du quartier du Fort d’Issy-les-Moulineaux. Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 228
Conseil municipal

Lancement d’un marché de prestations de services selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Saint Michel (6e) et ses deux annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 418
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec L’association des “Cités du Secours Catholique” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 131
Conseil municipal

Signature d’un avenant à une convention cadre relatif à l’attribution d’une subvention à l’association Théâtre de la ville (4e et 18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 623
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANCE POUR TOUS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Réglisses” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 220
Conseil municipal