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Déliberation (984)
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Déclaration de projet des travaux d’investissement routier du secteur Cardeurs-Vitruve, GPRU Quartier Saint Blaise (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 204
Conseil municipal
DPE 69 Indemnisation amiable de la société Toutes Saisons Florales (20e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 179
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction passé avec la société Lagarde et Mérégnani pour le paiement de travaux supplémentaires dans le cadre du marché relatif à la rénovation du gymnase de l’Ingénieur Keller (15e) (lot n° 2 : sols sportifs). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 433
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “La Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi accueil dénommé “Les P’tits Bonheurs” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 382
Conseil municipal
Subvention à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine (ACHAC) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 94
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Centre d’information sur le Droit des Femmes et des Familles de Paris pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 58
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 124
Conseil municipal
Subvention à l’association dénommée Fondation ORANGFROG pour le projet “Les Canaux de la Mode” 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 187
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Collectif logement Paris 14 du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 56
Conseil municipal
Adoption d’une procédure dérogatoire concernant les frais liés aux missions de coopération décentralisée avec la Ville de Port-au-Prince. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 59
Conseil municipal
Approbation du principe de reconduction de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 32
Conseil municipal
Signature de l’avenant 2010 à la convention triennale (2009-2011) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l’image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 169
Conseil municipal
Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par les héritiers de Bernard BUFFET. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 147
Conseil municipal
Signature d’un avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 228
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Association Pour le Couple et l’Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour le versement d’une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 366
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’organisation de la Fête des Vendanges 2010, butte Montmartre (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 231
Conseil municipal
Subvention à l’association Attac Paris Nord Ouest pour l’organisation de la 8e édition du festival de cinéma Images mouvementées. Montant : 6000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 13
Conseil municipal
Vœu relatif aux récents évènements antisémites.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 214
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 26c rue Cauchy-15/35 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 241-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d’intérêt général du marché négocié sans mise en concurrence relatif au commissariat de l’exposition TARDI qui devait se tenir à l’Hôtel de Ville de Paris à l’automne 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’arrêté de résiliation du marché. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 8
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