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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Enfance et famille” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 88
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association CEMAFORRE, Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 295
Conseil municipal

Subvention à l’association Groupement des associations d’Amis de Musées de la Région Ile de France (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 575
Conseil municipal

Subvention à l’association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 472
Conseil municipal

Z.A.C. “Clichy Batignolles” (17e) - Z.A.C. “Cardinet Chalabre” (17e) .- Approbation des cessions de terrains et volumes à “Paris Batignolles Aménagement” et autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les déclarations préalables nécessaires à ces cessions. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 256-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 3 logements PLUS à réaliser 41, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 171-2°
Conseil municipal

Subventions à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 83
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement du programme de construction comportant 14 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-3°
Conseil municipal

Lancement d’un marché à bons de commande de formation dans le domaine de “la micro-informatique” destinés aux assistants de proximité et techniciens informatiques de la Collectivité Parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 42
Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 PP 42-1° en date des 15 et 16 mai 2006 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 46
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public “ESTHER” (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau contre le Sida). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 45
Conseil municipal

Subvention à l’association ktha compagnie (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 487
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier Saint Blaise-Charonne. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 159
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la Société Publique Locale d’Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles.- garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt GAIA de 70,2 ME maximum à contracter par Paris Batignolles Aménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour financer les échéances 2010 des acquisitions foncières. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 69-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 28 logements PLUS, situés dans différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 197-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de services, à bons de commande, pour l’affichage légal d’avis administratifs et l’insertion d’annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 214
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 134 logements situé 47-73 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 202-1°
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par M. et Mme WISE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 121
Conseil municipal

Aide d’urgence aux populations pakistanaises victimes des inondations de juillet-août 2010. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 68
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 23
Conseil municipal