Débat-Délibs

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “La Providence” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 50

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 155

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le bâtiment situé au 81 avenue du docteur Arnold Netter (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 216

Conseil municipal

Vœu relatif aux Objectifs du Millénaire pour le Développement.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 230

Conseil municipal

Cession au Conseil général des Hauts-de-Seine de terrains nus situés en berges de Seine à Colombes (92 700). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 73

Conseil municipal

Réalisation par “Paris-Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 197-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la Convention passée avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 51

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 261

Conseil municipal

Signature avec l’association L’étoile du Nord (18e) d’un avenant à la convention du 17 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 42

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la RATP pour l’autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu’elle y installe une base de vie de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 111

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des effectifs de police à Paris.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 212

Conseil municipal

Subvention à l’association Destination 2055 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 382

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts “Prêt Relais” à contracter par PROLOGUES en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 2 logements PLAI, 38-40 rue du Château des Rentiers et 55 rue Albert (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 149-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I et 12 logements PLUS à réaliser 138-140 rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 160-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par Résidences Le Logement des Fonctionnaires en vue du financement d’un programme de création de 3 logements PLAI à réaliser dans un foyer de jeunes travailleurs situé 51 rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 147-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 1 logement PLS à réaliser 30-32, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 168-3°

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie” L’Envolée” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 234

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “MINI COCCINELLES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 283

Conseil municipal

Signature d’un accord de partenariat avec les participants au projet Furtivité Urbaine Réseaux et Travaux (FURET) et demande de la subvention d’étude correspondante auprès de l’Agence Nationale de Recherche (ANR). Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 146

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association pour la promotion d’un centre d’éducation des populations aux risques pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPP 36

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “La Providence” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le bâtiment situé au 81 avenue du docteur Arnold Netter (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux Objectifs du Millénaire pour le Développement.

Cession au Conseil général des Hauts-de-Seine de terrains nus situés en berges de Seine à Colombes (92 700). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Réalisation par “Paris-Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant à la Convention passée avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature avec l’association L’étoile du Nord (18e) d’un avenant à la convention du 17 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la RATP pour l’autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu’elle y installe une base de vie de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à la situation des effectifs de police à Paris.

Subvention à l’association Destination 2055 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts “Prêt Relais” à contracter par PROLOGUES en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 2 logements PLAI, 38-40 rue du Château des Rentiers et 55 rue Albert (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I et 12 logements PLUS à réaliser 138-140 rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 1 logement PLS à réaliser 30-32, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie” L’Envolée” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “MINI COCCINELLES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un accord de partenariat avec les participants au projet Furtivité Urbaine Réseaux et Travaux (FURET) et demande de la subvention d’étude correspondante auprès de l’Agence Nationale de Recherche (ANR). Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association pour la promotion d’un centre d’éducation des populations aux risques pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats