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Changement de dénomination de la bibliothèque administrative de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 563
Conseil municipal

DEVE 91 Quartiers Saint-Blaise et Porte de Montreuil/Python-Duvernois/Fougères du 20e arrondissement. Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville et de l’environnement. Deuxième enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 140
Conseil municipal

: Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la maintenance du parc de pianos des conservatoires municipaux et des écoles des 14e et 15e arrondissements de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 581
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement et la mise en œuvre du projet de système informatique de gestion des achats et des approvisionnements (SI-Achats). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 12
Conseil municipal

Renouvellement de la convention avec l’APHP fixant les modalités d’ouverture au public, chaque dimanche, durant la période du 1er avril au 31 octobre, de l’espace vert situé à l’intérieur du Quadrilatère Historique de l’hôpital Saint-Louis (10e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 81
Conseil municipal

Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 78
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration au Centre d’Etudes, de Formation et d’Insertion par la Langue (CEFIL). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 96
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Union catholique du théâtre et de la musique du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 636
Conseil municipal

Plan de numérisation des salles de cinéma parisiennes et signature d’une convention avec la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 173
Conseil municipal

Z.A.C. “Clichy Batignolles” (17e) - Z.A.C. “Cardinet Chalabre” (17e) .- Approbation des cessions de terrains et volumes à “Paris Batignolles Aménagement” et autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les déclarations préalables nécessaires à ces cessions. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 256-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 3 logements PLUS à réaliser 41, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 171-2°
Conseil municipal

Subventions à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 83
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement du programme de construction comportant 14 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-3°
Conseil municipal

Lancement d’un marché à bons de commande de formation dans le domaine de “la micro-informatique” destinés aux assistants de proximité et techniciens informatiques de la Collectivité Parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 42
Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 PP 42-1° en date des 15 et 16 mai 2006 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 46
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public “ESTHER” (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau contre le Sida). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 45
Conseil municipal

Subvention à l’association ktha compagnie (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 487
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier Saint Blaise-Charonne. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 159
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la Société Publique Locale d’Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles.- garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt GAIA de 70,2 ME maximum à contracter par Paris Batignolles Aménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour financer les échéances 2010 des acquisitions foncières. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 69-1
Conseil municipal