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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES GARDONS”(12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 100
Conseil municipal

Signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d’une aide de la Ville de Paris à la production aux films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 170
Conseil municipal

Subvention à l’association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 158
Conseil municipal

Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 58
Conseil municipal

Subvention à l’association Les promenades urbaines (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 670
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 3 logements PLS à réaliser 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 133-3°
Conseil municipal

Opération d’aménagement du site de la Gare d’Auteuil, 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet (16e).-Autorisation d’acquérir auprès de “Paris-Habitat OPH” les terrains nécessaires à la réalisation d’un espace vert et d’un équipement culturel.- Autorisation d’accepter et de consentir toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de cette opération d’aménagement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 169
Conseil municipal

des membres présents :

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 68
Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un volume à usage d’équipement multi-accueil petite enfance situé 13, rue de Reuilly (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 164
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l’acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot (12e), et 155 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 206
Conseil municipal

Signature avec l’association Théâtre Musical de Paris - Théâtre du Châtelet d’un avenant et d’une convention pour l’attribution de subventions au titre de 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 12
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e).Approbation du transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.- Autorisation de signer l’avenant tripartite de transfert de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 253-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 avec l’association Silicon Sentier pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 171
Conseil municipal

Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 551
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 16 Cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 238-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien au centre social la 20e Chaise et aux 28 centres sociaux parisiens.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 215
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de création d’un logement PLUS situé 2/4 impasse Maubert-3 rue Frédéric Sauton (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 239-1°
Conseil municipal

Subventions à l’Association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA) et à Mémoire de l’Avenir (MDA) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 136
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de création d’un logement PLUS, situé 81, rue de l’Amiral Mouchez (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 77-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DE FAMILLES DU 13e” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Kalabane”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 232
Conseil municipal