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Signature d’une convention avec l’association Equipes d’Action Contre le Proxénétisme (EACP) pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 163
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Jeunes Talents (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 461
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Basket Ball pour l’organisation de l’Open LFB de Basket les 16 et 17 octobre 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 357
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS à réaliser 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-2°
Conseil municipal

Z.A.C. “Clichy Batignolles” (17e) - Z.A.C. “Cardinet Chalabre” (17e).-Approbation des termes de la modification de la promesse de vente conclue avec la SNCF et approbation des termes de la nouvelle promesse de vente avec RFF. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 256-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 149/153 rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 174-2°
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 50
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANCE POUR TOUS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Réglisses” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 220
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ACCUEIL GOUTTE D’OR” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Caravelle” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 209
Conseil municipal

Subvention à l’association Collectif DRAO (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 447
Conseil municipal

Subvention à l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 562
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la caisse des écoles du 4e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 61
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt PHARE à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte-Marie en vue du financement du programme de construction neuve d’une Maison d’Accueil Spécialisée, 110-112 rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 224
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 240 logements PLA-I dans la ZAC “Porte de Lilas”, lot C1 A (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 141-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Saint-Fargeau (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 170
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Ma plume est à vous sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 124
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Les Poussins d’Annam” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 134
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation du préjudice subi suite aux travaux de restructuration et d’extension de la Crèche Collective, 51, rue Berzélius (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 84
Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvement ATD Quart Monde au titre du projet d’Université Populaire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 127
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Petits Endroits du Corps (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 470
Conseil municipal