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Subventions à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 83
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement du programme de construction comportant 14 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-3°
Conseil municipal
Lancement d’un marché à bons de commande de formation dans le domaine de “la micro-informatique” destinés aux assistants de proximité et techniciens informatiques de la Collectivité Parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 42
Conseil municipal
Modification de la délibération 2006 PP 42-1° en date des 15 et 16 mai 2006 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 46
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public “ESTHER” (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau contre le Sida). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 45
Conseil municipal
Subvention à l’association ktha compagnie (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 487
Conseil municipal
Subvention à la régie de quartier Saint Blaise-Charonne. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 159
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD comportant 90 logements PLUS à réaliser 118122 boulevard de Charonne (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 181-2°
Conseil municipal
Lancement de marchés de services relatifs à l’insertion professionnelle d’habitants des 3e, 10e, 11e, 19e et 20e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 72
Conseil municipal
Vœu relatif à la limitation des panneaux publicitaires sur les chantiers de la Ville.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 229
Conseil municipal
Signature de deux avenants à conventions passés avec l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e) relatives à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la Préfecture de police pour des prestations de câblage informatique, téléphonique, audio et vidéo à Paris et en petite couronne pour les services relevant de la Préfecture de police de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 53
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 386
Conseil municipal
MA 24 Subvention à l’association Amazone Caraïbe pour l’organisation du festival “Vibrations Caraïbes blues Créole” en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l’association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 528
Conseil municipal
Subvention à l’association NOS AUTRES (31200 Toulouse). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 478
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 juillet, 7 septembre et 14 septembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 21
Conseil municipal
Signature d’une convention entre la Société Nationale de Chemins de Fer Français et la Ville de Paris, relative aux conditions d’autorisation d’occupation temporaire d’emplacements dépendant du domaine public ferroviaire, gares de Lyon, d’Austerlitz et de l’Est, pour permettre l’installation de stations de vélos en libre service (Vélib’). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 5
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 238
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANT PRESENT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de crèche familiale préventive “Panoyaux” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 246
Conseil municipal
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