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Subvention à l’association Groupement des associations d’Amis de Musées de la Région Ile de France (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 575
Conseil municipal

Subvention à l’association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 472
Conseil municipal

DEVE 91 Quartiers Saint-Blaise et Porte de Montreuil/Python-Duvernois/Fougères du 20e arrondissement. Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville et de l’environnement. Deuxième enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 140
Conseil municipal

: Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la maintenance du parc de pianos des conservatoires municipaux et des écoles des 14e et 15e arrondissements de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 581
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement et la mise en œuvre du projet de système informatique de gestion des achats et des approvisionnements (SI-Achats). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 12
Conseil municipal

Renouvellement de la convention avec l’APHP fixant les modalités d’ouverture au public, chaque dimanche, durant la période du 1er avril au 31 octobre, de l’espace vert situé à l’intérieur du Quadrilatère Historique de l’hôpital Saint-Louis (10e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 81
Conseil municipal

Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 78
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration au Centre d’Etudes, de Formation et d’Insertion par la Langue (CEFIL). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 96
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Union catholique du théâtre et de la musique du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 636
Conseil municipal

Plan de numérisation des salles de cinéma parisiennes et signature d’une convention avec la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 173
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PAM et QS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de résidentialisation sur le groupe “Brisson Huchard Varenne” à réaliser 162, bd Ney- 5, rue Henri Brisson-8, rue Arthur Ranc ; 2/4/6 ; 8/10 et 12/14, rue Henri Brisson- 5 ; 7/9 et 11/13 rue Jean Varenne ; 5, avenue de la Porte de Montmartre- 150, bd Ney - 8, rue Jean Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 112-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de chaussures de travail et de sécurité destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police (Lot n° 1 : chaussures de travail Lot n° 2 : chaussures de sécurité). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 47
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la promesse de vente d’emprises issues des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 sur la rive nord du Canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 141
Conseil municipal

Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Musique et Danse XXe (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 328
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 65
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche du Père Lachaise” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 72
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec Malaïkas.org pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 268
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LA RIBAMBELLE” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 112
Conseil municipal

Subvention au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard - (5e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 190
Conseil municipal