500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 16 Cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 238-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris-Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 28 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 197-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la Convention passée avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 51
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 261
Conseil municipal

Signature avec l’association L’étoile du Nord (18e) d’un avenant à la convention du 17 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 42
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la RATP pour l’autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu’elle y installe une base de vie de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 111
Conseil municipal

Subvention à l’association Destination 2055 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 382
Conseil municipal

Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 11e arrondissement au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 74
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations de routage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 9
Conseil municipal

Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 389
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau/Théâtre écarlate (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 112
Conseil municipal

DPVI 90 Subvention à l’association Cinéma Pour Tous. M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 134
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association ASTS pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 213
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Stade Français Omnisport pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 228
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union Nationale des Etudiants de France” (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 72
Conseil municipal

Subvention à l’association S.O.S. Paris (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 450
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 14 rue des Mignottes / 14 bis rue de la Mouzaïa (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 154
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e) (2e tranche géographique) et des modalités de passation des marchés de travaux du Saut de Loup, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’ordonnancement, pilotage et coordination de l’opération. - Dépôt des demandes de permis de démolir et construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 65
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association l’arbre bleu (18e), gestionnaire d’un lieu d’information et d’un lieu d’accueil enfants parents et de deux avenants aux conventions du 31 décembre 2007 pour l’attribution de deux subventions au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 12
Conseil municipal

Institution du droit de préemption renforcé sur le secteur Villa d’Este - Place de Vénétie (13e). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 156
Conseil municipal