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Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Association d’Entraide et de Solidarité avec les familles Migrantes Agées pour l’égalité des droits des retraités et des handicapés - ASMA et le Comité Médical pour les exilés - COMEDE). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 93
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association de gestion du Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 516
Conseil municipal

Subventions à 4 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 73
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l’attribution d’une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 2 octobre 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 630
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 161
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLA-I et 14 logements PLUS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-2°
Conseil municipal

Modification du programme de construction comportant une maison-relais de 17 logements PLA-I et 10 logements PLS à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-1°
Conseil municipal

Approbation et signature des marchés relatifs aux travaux sur les ouvrages d’art et les terrains gérés par le service des canaux de la ville de Paris (2 lots, un pour le petit gabarit et un pour le grand gabarit). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des jeunes sans affectation scolaire (rattaché à la communication 2010 SG 204 sur la Jeunesse à Paris).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 209
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 73
Conseil municipal

Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 9
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU”(12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 98
Conseil municipal

Subvention à l’association La Concordance des temps (94250 Gentilly). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 116
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Didascalie (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 471
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction neuve comportant 50 logements PLUS, 22 logements PLAI, et 18 logements PLS, situé 43-45, rue du Faubourg du Temple - 1 à 9, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 194-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association Afrique et Nouvelles Interdépendances (ANI). Mme Yamina BENGUIGUI et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 112
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention passée avec l’Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 507
Conseil municipal

DPVI 118 - SGRI 15 Subvention à l’association le Maghreb des films. M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 125
Conseil municipal

DPVI 344 Subvention à MACAO (13e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 331
Conseil municipal

Subvention à l’association d’entraide des anciens combattants de l’armée polonaise de l’intérieur (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 477
Conseil municipal