500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la Société Publique Locale d’Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles.- garantie de la Ville à hauteur de 80% pour des emprunts d’un montant maximum de 170 ME à contracter par la SPLA Paris Batignolles Aménagement pour le financement de travaux et d’autres dépenses de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 69-2
Conseil municipal

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS situé 391, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 200-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS situé 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 183-1°
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et d’un programme de réhabilitation lourde comportant 6 logements PLUS, situé 20 rue Pradier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 148-1°
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’un équipement de petite enfance 27, rue du Château d’Eau (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 300
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour l’aménagement d’un établissement d’accueil de la petite enfance sis 9-21, Sente des Dorées (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 307
Conseil municipal

Subventions à trois associations (Elle tourne la page, Echomusée, Traces de vie) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 120
Conseil municipal

Vœu relatif aux horaires de travail des chantiers de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 233
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration au Collectif Pour l’Avenir des Foyers (COPAF). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 126
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et de réhabilitation lourde comportant 6 logements PLUS à réaliser 20 rue Pradier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 148-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation, à des fins privatives, du centre sportif Jean-Bouin situé 20 à 40, avenue du Général Sarrail et du site des t”ennis du bois de Boulogne” situé, allée Fortunée - bois de Boulogne (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 394
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 3 logements PLUS 41, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 171-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 164-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” LA COUR DES NOUES” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 266
Conseil municipal

Vœu relatif à la Journée nationale d’hommage aux Harkis.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 231
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Compagnie Angela Laurier (50120 Equeudreville -Hainneville). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 489
Conseil municipal

Subvention à une association du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 395
Conseil municipal

Subvention à l’association Photothèque des Jeunes Parisiens (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 388
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de création d’un logement PLUS à réaliser 81, rue de l’Amiral Mouchez (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 77-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au financement du prolongement du T3 à la Porte d’Asnières et à l’étude de futures liaisons dans le cadre du plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 241
Conseil municipal