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Signature avec la RIVP d’une convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage au titre de l’article 2 de la loi sur la maîtrise d’ouvrage publique, pour la réalisation d’une école polyvalente de 15 classes sur le lot 1.4. de la ZAC “ Clichy-Batignolles” (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 66
Conseil municipal

Signature d’une convention triennale 20102012 avec la Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 180
Conseil municipal

DPVI 328 Subvention à RNB Yourself (19e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 305
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Mémoire de l’Avenir. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 53
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 133-2°
Conseil municipal

Quartier Fontaine au Roi du 11e arrondissement. Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - 2e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 122
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et à la livraison de laits infantiles dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 393
Conseil municipal

Participation de la Ville de Paris à un programme expérimental d’accession à la propriété sur la commune de Saint-Denis (93) destiné en priorité aux locataires du parc locatif social. M. Jean-Yves MANO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 177
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la restructuration et l’extension de sa crèche collective “Adolphe Chérioux” (anciennement dénommée “Crèche du quartier Saint-Lambert”) 13 bis, rue d’Alleray (15e), d’une capacité de 45 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 46
Conseil municipal

Indemnisation de M. José MADOURI du montant des traitements qu’il aurait dû percevoir pendant la période du 5 novembre 2005 au 1er novembre 2009 inclus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 51
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Théâtre Paris 14 (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 229
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 5
Conseil municipal

Subvention à l’Association Accès Culture (4e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 408
Conseil municipal

Cession à “Paris Habitat OPH” des lots de copropriété n°2-4-9-11-15 et 17 dépendant de l’immeuble situé sur la parcelle 99, rue Villiers de l’Isle Adam cadastrée 20 BT 19, ainsi que des lots n°6-7-8-12-14-15 dépendant de l’immeuble situé sur la parcelle 101, rue Villiers de l’Isle Adam (20e) cadastrée 20 BT 18. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 111
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture et livraison de produits de parapharmacie, de petits matériels de stockage, de diagnostic et de premier secours. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 11
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLUS du groupe “Porte de Montrouge-Ilot C”, situés 10 rue Achille Luchaire et 9 rue Gustave Lebon (14e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 98-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention compensatrice de la redevance d’occupation des locaux communaux 14, rue d’Astorg (8e) au titre de l’année 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 42
Conseil municipal

DJS 407 Subvention à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 515
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Enfance et famille” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 88
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association CEMAFORRE, Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 295
Conseil municipal