Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Année
2010 (984)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (159)
Conseil municipal (825)
Supprimer Document
Déliberation (984)
Supprimer tous les filtres
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Institut de Recherche Appliquée pour l’enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants parents (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 12
Conseil général
G - DPVI 382 G Signature d’une convention avec l’association Centre d’Aide d’Interactions et de Recherche Ethnopsychologique CAIREP (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 226
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer pour l’attribution d’une participation relative à son action d’accompagnement individuel vers la formation et vers l’emploi de jeunes en difficulté. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 315
Conseil général
G Subvention à l’association Culture(s) en herbe(s) pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 518
Conseil général
G Subvention à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 430
Conseil général
G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité CAP DIGITAL, SYSTEM@TIC PARIS RÉGION, FINANCE INNOVATION, ASTECH et déposés aux 8ème et 9ème appels à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et 3ème appel à projets du fonds FEDER. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 77
Conseil général
G - DPVI 377 G Signature d’une convention avec l”Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d’Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 398
Conseil général
G Participation financière pour le fonctionnement de l’association Le Mouvement ATD Quart Monde, 33, rue Bergère (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DASES 267
Conseil général
G Signature d’une convention entre le Département de Paris et la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention de fonctionnement pour l’accompagnement des entreprises innovantes de l’Institut de la Vision. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 70
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Aux Captifs la Libération (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 35
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association “REPI 2000” pour son action d’animation et de prévention en direction des jeunes et attribution d’une participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 495
Conseil général
G Subvention à l’association A la Découverte de l’Age Libre - ADAL (20e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 465
Conseil général
G Subvention à l’association Au Rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 456
Conseil général
G Subvention à l’association l’Onde et Cybèle (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 415
Conseil général
G Vœu relatif à la création d’aires d’accueil pour les gens du voyage à Paris
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 38
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association La Fayette Accueil pour l’attribution d’une subvention globale pour ses trois actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 341
Conseil général
G - DPVI 378 G Signature d’une convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 229
Conseil général
G Indemnisation de l’atelier d’architecture BRENAC - GONZALEZ SARL, au titre de la perte de chance subie lors du concours relatif à l’opération de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean-Baptiste Say, 11 bis, rue d’Auteuil (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DPA 2
Conseil général
G - Secteur “ Saussure “, à Paris (17e). Acquisition à la Ville de Paris de volumes destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 10
Conseil général
G Subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique au titre du dispositif CréaJeunes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 27
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|