204 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subvention à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 69
Conseil général

G : Subventions à douze associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 335
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association "Institut de recherche appliquée pour l’enfant et le couple - I.R.A.E.C.", gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents et d’un avenant à la convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2009. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 14
Conseil général

G - Suppression des limtes d’âge dans les statuts de certains corps du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 4
Conseil général

G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'Accès aux Traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 ASES 246
Conseil général

G Signature d’une convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 ASES 170
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l'association SYSTEM@TIC Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 46
Conseil général

G Subvention à l’association l’Elan Retrouvé (9e) pour la création d’une émission de radio pour les usagers du SAVS du 9e arrondissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 311
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association "Art, Culture, Tourisme Internationaux des Sourds" (ACTIS) (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 336
Conseil général

G Subvention à l’association Valentin APAC (95) pour soutenir dans son fonctionnement le correspondant Département sur Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 409
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l’Internat scolaire éducatif “Domaine des Trois Châteaux”, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 33
Conseil général

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’informatisation de la gestion des primes. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 34
Conseil général

G - Subvention à l’Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 111
Conseil général

G - Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 12
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec “SCREG Ile-de-France Normandie” pour la réhabilitation du système d’assainissement et la rénovation partielle du réseau de distribution d’eau potable du Centre Educatif et de Formation Professionnelle 4, rue Amédée Brocard à Villepreux (78450). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 6
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 prolongeant de 3 mois la durée du marché, passé avec l’association “Aurore”, pour l’exploitation d’un service de restauration sociale d’insertion du Département de Paris situé 8 rue Santeuil (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 203
Conseil général

G - Vœu relatif aux difficultés rencontrées par les centres de santé parisien.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V 12
Conseil général

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 2
Conseil général

G - Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget départemental substituant à la société FLS SN, la société ERI. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 2
Conseil général

G - Subvention au lycée-collège public parisien Jacques Decour (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 20
Conseil général