204 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Communication relative à la liste des marchés notifiés pour les mois de juin à août 2009.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 21
Conseil général

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion - Soutien au secteur associatif. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 47
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 48
Conseil général

G - DASES 345 G Approbation du principe du projet d’extension du SSDP20 (Service Social Polyvalent de Paris) situé 45, rue Stendhal (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir, de construire et le changement d’affectation de locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 18
Conseil général

G - DPVI 120 G Signature d’une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 253
Conseil général

G : Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e). Signature d'une convention d'occupation domaniale avec l'association Le PARI's des faubourgs (10e), pour la mise à disposition de ces locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 379
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association "Action Passeraile" (15e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 417
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention 2009 avec PARIS DEVELOPPEMENT pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 79
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 pour l’attribution d’une subvention à l’association PARIS BUSINESS ANGELS. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 78
Conseil général

G Subvention à l’association "FMH Paris Ile de France" (11e) pour le financement des activités de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 420
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l’Internat scolaire éducatif “Domaine des Trois Châteaux”, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 33
Conseil général

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’informatisation de la gestion des primes. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 34
Conseil général

G - Subvention à l’Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 111
Conseil général

G - Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 12
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec “SCREG Ile-de-France Normandie” pour la réhabilitation du système d’assainissement et la rénovation partielle du réseau de distribution d’eau potable du Centre Educatif et de Formation Professionnelle 4, rue Amédée Brocard à Villepreux (78450). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 6
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 prolongeant de 3 mois la durée du marché, passé avec l’association “Aurore”, pour l’exploitation d’un service de restauration sociale d’insertion du Département de Paris situé 8 rue Santeuil (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 203
Conseil général

G - Vœu relatif aux difficultés rencontrées par les centres de santé parisien.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V 12
Conseil général

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 2
Conseil général

G - Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget départemental substituant à la société FLS SN, la société ERI. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 2
Conseil général

G - Subvention au lycée-collège public parisien Jacques Decour (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 20
Conseil général