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G - 1° Signature de l'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public relative à la mise en place d’un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 223
Conseil général

G - Politique de la Ville - Renouvellement d’une convention avec l’association Fontaine au Roi Initiatives (FARI). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 49
Conseil général

G - Subvention à l'association "VTF Développement". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 70
Conseil général

G : Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 219
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de valorisation et d’innovation agricole (CERVIA) de Paris-Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 16
Conseil général

G : Signature de deux avenants n° 1 et n° 2 aux conventions avec l’association Ayyem Zamen (20e) pour l’attribution deux subventions destinées au café Social Belleville (20e) Montant : 35.000 euros, et au Café Social Dejean (18e) Montant : 25.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 393
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions d'animation globale avec les centres sociaux associatifs parisiens et avenant avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 347-2°
Conseil général

G - Signature d’un marché relatif à l’acquisition de licences RSA du progiciel PERCEAVAL. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 45
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association "L’EPOC" (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 497
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’"Association Art Eveil" (20e), accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 437
Conseil général

G - Subvention à l'association "Vacances et Familles 75, l’accueil en plus". Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 28
Conseil général

G - Lancement d'un d’appel d’offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d’assurance du Département de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 22
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association pour le droit à l’initiative économique, Adie (9e) pour son action d’aide à la création d’entreprise ou d’activité notamment en faveur des bénéficiaires Parisien(ne)s du RSA. Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 39
Conseil général

G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 243
Conseil général

G - DASES 470G Signature avec l’association Aurore (15e) d’une convention visant un projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins". Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 75
Conseil général

G Signature d’une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention pour le secourisme. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 369
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Aux Captifs la Libération (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 169
Conseil général

G Subvention à l’Association AFIDEO défense des droits des sourds ayant choisis de s’exprimer oralement (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 303
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association Parole de Chien (9ème) pour la réalisation de visites et d’animations auprès des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 415
Conseil général

G Subvention à l’"Association d’éducation populaire-Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-Rencontre" pour des formations linguistiques extensives. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 214
Conseil général