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G - Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’Université Pierre et Marie Curie pour l’accueil et l’agrandissement de l’incubateur AGORANOV. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 83
Conseil général

G Subvention à l’Association "Groupe Polyhandicap France" (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation d’une journée à thème le 9 juin 2009 à l’Unesco et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 431
Conseil général

G Subvention à l’association Handicap et Libertés (HAL) (92800 Puteaux), pour le projet MAMED, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 438
Conseil général

G Signature, dans le cadre du transfert des Cellules d’Appui Pour l’Insertion au Département de Paris, des actes de cession de baux concernant des locaux à usage de bureaux situés 96 rue Orfila (20e) et 14 rue des Reculettes/35 à 39 rue Croulebarbe (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 10
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association "Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte", gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents(15e) et d’un avenant n° 2 à la convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2009. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec le Département de Paris et l’association "Ligne de Vie". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 53
Conseil général

G Signature d’une convention avec l'association "Croix-Rouge Française" (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 358
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association "PréviSanté" (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 175
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’association Flora Tristan Régie de Quartier du 14e en vue de l’acquisition d’un véhicule utilitaire et d’un scooter. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 77
Conseil général

G : Subvention à OSTINATI (10e) pour l’organisation d’un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 312
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l’association UNAT Ile de France une convention attribuant une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 68
Conseil général

G Signature d’un bail civil avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour les locaux du Service de santé scolaire 8 rue Dunes (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 380
Conseil général

des membres présents :

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGCP 2
Conseil général

G Vœu relatif au RSA à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 41
Conseil général

G : Signature d’une convention tripartite avec l’association ISATIS pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer "Les Portes du Sud - Masséna" (13e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 ASES 272
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Union Parisienne de la prévention spécialisée (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 156
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’Association Française contre les Myopathies : AFM (13e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 25.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 301
Conseil général

G - Subvention à l’association "VILLE MAINS JARDINS" (10e) pour l’animation au micro-jardinage dans un jardin partagé, dans le cadre de la semaine du développement durable. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 436
Conseil général

G : Subvention à l’association Ensemble Demain (12e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 461
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Perray-Vaucluse (Conseil d’administration).

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 17
Conseil général