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G - Signature d’une convention entre le Département de Paris et la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention de fonctionnement pour l’accompagnement des entreprises innovantes de l’Institut de la Vision. M. Jean-Louis MISSIKA et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 84
Conseil général

G Avenant à la convention signée le 1er octobre 2004 avec l’association "L’Arche à Paris" et autorisant une extension de deux places la capacité d’accueil de son foyer de vie. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 467
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé du relogement du centre d’accueil d’urgence Saint-Vincent de Paul, ZAC de la Porte des Lilas, rue Paul Meurice (20e).

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 14
Conseil général

G Signature d’une convention avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) concernant les relations entre le CNSA et le Conseil général de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 401
Conseil général

G : Subvention à l’association La Piccola Compagnie (77760 Boissy aux Cailles) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 385
Conseil général

G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 8 juillet 2009. - Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 19
Conseil général

G - 2° Signature de l'avenant n° 1 à la convention du 22 novembre 2003 de financement entre le Syndicat des transports d'Ile-de-France, la région et le Département de Paris pour la mise en place d’un centre de réservation et de gestion des transports spécialisés en faveur des personnes handicapées. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 223
Conseil général

G PDI. Signature de la convention conclue avec l'association La Clepsydre, 68, rue Armand Carrel (19e) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) puis, à compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 460
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2008 avec l’Assistance Publique/Hôpitaux de Paris pour l’attribution d’une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 449
Conseil général

G - 1° Signature de l'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public relative à la mise en place d’un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 223
Conseil général

G - Politique de la Ville - Renouvellement d’une convention avec l’association Fontaine au Roi Initiatives (FARI). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 49
Conseil général

G - Subvention à l'association "VTF Développement". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 70
Conseil général

G : Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 219
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de valorisation et d’innovation agricole (CERVIA) de Paris-Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 16
Conseil général

G : Signature de deux avenants n° 1 et n° 2 aux conventions avec l’association Ayyem Zamen (20e) pour l’attribution deux subventions destinées au café Social Belleville (20e) Montant : 35.000 euros, et au Café Social Dejean (18e) Montant : 25.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 393
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions d'animation globale avec les centres sociaux associatifs parisiens et avenant avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 347-2°
Conseil général

G - Signature d’un marché relatif à l’acquisition de licences RSA du progiciel PERCEAVAL. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 45
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association "L’EPOC" (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 497
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’"Association Art Eveil" (20e), accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 437
Conseil général

G - Subvention à l'association "Vacances et Familles 75, l’accueil en plus". Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 28
Conseil général