Débat-Délibs

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale du 16 décembre 2008 avec l’association "Primo Levi" pour son action d’accompagnement socio-juridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 150

Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais "A.J.A.M." pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 372

Conseil général

G : Signature d'une convention avec l'association Comité Actions Logement (18e) pour l'attribution d'une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 511

Conseil général

G Subvention à l'association"Ciné-Ma-Différence" (14e) pour l’organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 302

Conseil général

G - Dotation au centre scolaire de l’Hôpital Robert Debré (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASCO 65

Conseil général

G Signature d'une convention avec l'association Fleurbaix-Laventie Ville Santé (FLVS) pour la mise en place du Programme Paris Santé Nutrition. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 480

Conseil général

G Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 334

Conseil général

G - DPVI 139 G Signature d’une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 354

Conseil général

G - Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’Université Pierre et Marie Curie pour l’accueil et l’agrandissement de l’incubateur AGORANOV. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 83

Conseil général

G Subvention à l’Association "Groupe Polyhandicap France" (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation d’une journée à thème le 9 juin 2009 à l’Unesco et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 431

Conseil général

G Subvention à l’association Handicap et Libertés (HAL) (92800 Puteaux), pour le projet MAMED, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 438

Conseil général

G Signature, dans le cadre du transfert des Cellules d’Appui Pour l’Insertion au Département de Paris, des actes de cession de baux concernant des locaux à usage de bureaux situés 96 rue Orfila (20e) et 14 rue des Reculettes/35 à 39 rue Croulebarbe (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU 10

Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association "Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte", gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents(15e) et d’un avenant n° 2 à la convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2009. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 13

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec le Département de Paris et l’association "Ligne de Vie". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 53

Conseil général

G Signature d’une convention avec l'association "Croix-Rouge Française" (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 358

Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association "PréviSanté" (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 175

Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’association Flora Tristan Régie de Quartier du 14e en vue de l’acquisition d’un véhicule utilitaire et d’un scooter. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 77

Conseil général

G : Subvention à OSTINATI (10e) pour l’organisation d’un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 312

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l’association UNAT Ile de France une convention attribuant une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 68

Conseil général

G Signature d’un bail civil avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour les locaux du Service de santé scolaire 8 rue Dunes (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 380

Conseil général

Débat Delib

204 résultats

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale du 16 décembre 2008 avec l’association "Primo Levi" pour son action d’accompagnement socio-juridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

G Signature d’une convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais "A.J.A.M." pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

G : Signature d'une convention avec l'association Comité Actions Logement (18e) pour l'attribution d'une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

G Subvention à l'association"Ciné-Ma-Différence" (14e) pour l’organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G - Dotation au centre scolaire de l’Hôpital Robert Debré (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

G Signature d'une convention avec l'association Fleurbaix-Laventie Ville Santé (FLVS) pour la mise en place du Programme Paris Santé Nutrition. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

G Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

G - DPVI 139 G Signature d’une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

G - Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’Université Pierre et Marie Curie pour l’accueil et l’agrandissement de l’incubateur AGORANOV. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

G Subvention à l’Association "Groupe Polyhandicap France" (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation d’une journée à thème le 9 juin 2009 à l’Unesco et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G Subvention à l’association Handicap et Libertés (HAL) (92800 Puteaux), pour le projet MAMED, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G Signature, dans le cadre du transfert des Cellules d’Appui Pour l’Insertion au Département de Paris, des actes de cession de baux concernant des locaux à usage de bureaux situés 96 rue Orfila (20e) et 14 rue des Reculettes/35 à 39 rue Croulebarbe (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec le Département de Paris et l’association "Ligne de Vie". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

G Signature d’une convention avec l'association "Croix-Rouge Française" (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

G Signature d’une convention avec l’association "PréviSanté" (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

G - Subvention d’investissement à l’association Flora Tristan Régie de Quartier du 14e en vue de l’acquisition d’un véhicule utilitaire et d’un scooter. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

G : Subvention à OSTINATI (10e) pour l’organisation d’un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l’association UNAT Ile de France une convention attribuant une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

G Signature d’un bail civil avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour les locaux du Service de santé scolaire 8 rue Dunes (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

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Débat Delib

204 résultats