500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 442.922 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe-Chérioux (15e), et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 263
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 21.000 euros à l’association de gestion des fonds du CODERPA de Paris- Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris située 21, rue de Choiseul- 75002 PARIS, au titre de l’année 2006. N° Tiers X05787. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 310
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’association “Les Amis de la Croix Saint Simon”, une convention relative à la mise en relation de particuliers et d’auxiliaires parentales, allocataires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 326
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Secours Catholique” (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 308
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’ANPE l’avenant n° 1 à la convention portant sur l’organisation du dispositif d’insertion parisien et l’accès à l’emploi des bénéficiaires du RMI nécessité par la signature d’un accord cadre entre l’ANPE et l’Assemblée des départements de France (ADF). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 292-1°
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement à deux associations pour leur action de soutien à la parentalité à l’Association des juristes berbères de France (4e) et à l’association “ACORT” (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pour accorder une subvention à l’association ACORT. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 381
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros à l’association Act Up-Paris située 45 rue Sedaine (11e) pour financer le soutien juridique et social des personnes vivantavec le VIH à Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 319
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un 2ème avenant à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l’UNAFAM “Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux”, située 12 villa Compoint, Paris 17ème, fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, d’un montant de 30.000 euros au titre de l’année 2006, pour sa Section de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 102
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’association “L’Élan Retrouvé” pour son service d’accompagnement à la vie sociale du 18e arrondissement, 74 rue Championnet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 338
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société civile immobilière Théo, un avenant n° 2 au bail pour l’occupation des locaux sis 17, avenue Théophile-Gautier (16e), affectés à compter du 1er septembre 2006 à un centre d’adaptation psychopédagogique. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 285
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 4.000 euros attribuée à l’association “Advocacy Paris Ile-de-France”, 5 place des Fêtes, 75 019 Paris pour le fonctionnement et le développement de l’Espace Convivial Citoyen, Groupe d’Entraide Mutuelle (GEM).Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 181
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “A cœur voix”, située 6, rue du Roi-Doré (3e), pour l’organisation du concert “Nuit des Chœurs” lors de la Nuit Blanche d’octobre 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 297
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 11
Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS situé 13-15, rue Charrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 209-2°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 11 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation du second œuvre d’une halte-garderie de 20 places 26, rue des Balkans (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par ladite Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15), mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 376
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 351
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier du groupe scolaire, 57-59 bis, rue de Romainville (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 225
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°05/26.015 signé avec l’entreprise COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE relatif aux travaux de restauration des façades du Groupe Scolaire 12/14, rue François Coppée (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l’association “Collectif d’animation socioculturelle pour une dynamique d’actions locales Paris 14e” (CASDAL 14), au titre de la gestion du centre d’animation Vercingétorix, situé 181-183, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 446
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 35 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2006-2007, en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 170
Conseil municipal