500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subvention de fonctionnement à l’Union des conseillers généraux de France (U.C.G.F.) pour 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 3
Conseil général

G - Approbation du principe du lancement d’un marché à bons de commande pour la réalisation de prestations régulières et occasionnelles d’accompagnement de jeunes confiés au service de l’aide sociale à l’enfance du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché à procédure adaptée en raison de l’objet (articles 28 et 30 du code des marchés publics). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à bons de commande correspondants, pour les années 2007, 2008, 2009 et 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 370
Conseil général

G - Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d’actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “CATRED”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 170
Conseil général

G - Vœu relatif à la prise en charge des jeunes exilés.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 15
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental Georges Rouault (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 48-1°
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’Association de recherche, de communication et d’action pour l’accès aux Traitements (ARCAT) (20e). - Autorisationn à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention conclue le 16 août 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 220
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros attribuée à l’association “Jeux d’Arts en Bulle” située 7 rue des Ardennes (19e), pour le développement de ses ateliers artistiques destinés auxenfants autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 243
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’”Association Gay Lesbienne Handicap” (AGLH), située 3 rue Keller, 75 011 Paris pour le développement de ses actions en direction des personnes handicapées homosexuelles. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 104
Conseil général

G - Indemnisation amiable de M. Thierry GUINARD en réparation du préjudice subi lors d’un incident dont la responsabilité incombe partiellement au Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 77
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 7 à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samusocial de Paris”, fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2006 (hors mission tuberculose) et le montant de la participation versée par le Département de Paris au Samusocial de Paris au titre de 2005 pour les dépenses exceptionnelles engagées par le GIP suite à l’incendie d’un immeuble rue du Roi Doré en 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 312
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle pour le développement de la modernisation et de la professionnalisation des services d’aide à domicile à Paris entre l’Etat, le Département de Paris, l’Union des associations d’aide, de soins et de services à domicile de Paris (UNA PARIS) et les associations prestataires habilitées à l’aide sociale légale qui y sont membres. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 129
Conseil général

G - Vœu relatif à l’expérimentation de logements d’insertion en colocation.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 18
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour au collège départemental Charles Péguy sis 69, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 49-3°
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des salles de sciences au collège départemental Georges Rouault (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 48-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention du 26 octobre 2004 avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” sise 58 rue des Amandiers (20e) et fixation pour l’exercice 2006 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à cette association pour son action de permanences sociales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 353
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer l’avenant à la convention tripartite pluriannuelle habilitant le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris à accueillir des personnes âgées dépendantes dans les treize résidences santé qu’il gère à Paris et hors Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 365
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de financement pour accorder une subvention de 6.000 euros au titre de 2006 à l’association “Maison de la médiation” sise 10, rue de Noisy le Sec (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 380
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Emmaüs” (1er), pour son programme d’éducation communautaire à la santé. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 294
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED), située 20 boulevard Voltaire, 75 011 Paris : 8.000 euros au titre des personnes handicapées et 5.000 euros au titre des personnes âgées, pour les actions d’aide à l’accès aux droits en matière de sécurité sociale, de séjour et de nationalité. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 180
Conseil général