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G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “CréActif - Association de création multimédia”, située 10 passage Turquetil (11e), pour le lancement du guide en ligne “Jaccede.com”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 246
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 13
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 10
Conseil général

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 152-2°
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental Edmond Michelet (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l’article 3 de la délibération 2005 DASES 274 G et l’arrêté d’engagement d’autorisation de programme n° 05D028, pour l’exécution du solde de la subvention d’investissement attribuée à l’association “Sauvegarde de l’Adolescence de Paris”, 4, rue Martel (10e), d’un montant de 48.607,30 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 362
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 4 et 11 septembre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 août 2005 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samu social de Paris”, fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la “mission tuberculose” au titre de l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 286
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Schizo ?…Oui !”, 54 rue Vergniaud, bâtiment D, 75 013 Paris, pour la poursuite et le développement de ses activités parisiennes en direction des personnes souffrant de schizophrénieet leurs proches. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 101
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e) prévoyant une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 49
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e) pour son action “Théâtre Moteur”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 249
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Vaincre la Mucoviscidose” (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 355
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de divers locaux au collège départemental Charles Péguy (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 33
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires filles et garçons et de la création d’une salle des professeurs au collège Maurice Utrillo (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 42
Conseil général

G - Subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) pour le financement des travaux de restructuration du restaurant universitaire Dauphine (Université Paris Dauphine). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 83
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’Association Départementale APAJH-Paris, située 5 rue Viollet le Duc (9e), pour le festival organisé par l’IMPRO “Faites des Couleurs” autour de l’installation Arc-en-Cielage. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 245
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros attribuée à l’association “Personimages” située 91, rue Vercingétorix (14e), pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens et la réalisation des projets destinés à célébrer les 30 ans de l’association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 257
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Université Paris VII pour permettre le versement du solde de la subvention d’investissement votée en 2004 pour la mise en place de la carte unique étudiante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 85
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 9.909 euros à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi, 39 rue Broca (5ème), au titre de 2006 (D 01733). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 95
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 9.756 euros à l’œuvre des Orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité 75195 PARIS RP au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 158
Conseil général