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G - Vœu relatif à la situation des familles accueillies dans un gymnase de Cachan.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’objectifs et de financement fixant les modalités de versement de la participation au fonctionnement de la maison d’accueil “Églantine” (17e), gérée par le Centre d’Action Social Protestant (CASP). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 384
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment des logements au collège départemental 27, rue Edouard Pailleron (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 46
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols au collège départemental Charles Péguy (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 49-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°1 au marché à bons de commande passé avec la société SOPREMA et relatif aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 44
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” CECCOF située 96, avenue de la République (11ème) au titre de l’exercice 2006, pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Khédija BOURCART et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 262
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 20.000 euros attribuée à l’association “Autisme Relais Parents” (AUTREPAR), située 23 rue du Dessous des Berges, 75 013 Paris, pour assurer une partie de ses frais de fonctionnement courant. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 147
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “CréActif - Association de création multimédia”, située 10 passage Turquetil (11e), pour le lancement du guide en ligne “Jaccede.com”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 246
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 13
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 10
Conseil général

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 152-1°
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier blanc qualité non recyclée et papier blanc qualité recyclée aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en deux lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande de fournitures correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 40
Conseil général

G - Vœu relatif aux résultats des examens destinés à établir la minorité des jeunes étrangers.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 16
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 1er juin 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Banque alimentaire de Paris et d’Ile de France pour la lutte contre la Faim” (Val-de-Marne), fixant le montant de la subvention de fonctionnement du Département de Paris au titre de 2006 pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 128
Conseil général

G - Approbation du compte administratif 2005, versement du solde de la participation départementale 2005, pour le Centre “A.P.P.U.I.” géré par l’association “Lieu Ressource” 4-6, passage Geffroy Didelot (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département et l’association, fixant la participation départementale pour 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 318
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “S.O.S. Drogue International” (3e) pour l’action des consultations parenthèse et paradoxes du centre CONFLUENCES prévoyant l’attribution d’une subvention départementale pour l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 203
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros attribuée à l’association Chandanse des sourds (CDS) située 13, rue de la Cossonnerie 75001 Paris pour financer la logistique des trois projets 2006 : création d’un DVD, Festival du silence, spectacle de danse “Bad cyborgs”. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 306
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Sida Info Service” (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 28 novembre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 323
Conseil général

G - Subvention au CROUS de Paris pour la généralisation de la monétique dans les restaurants et cafétérias universitaires dans le cadre de la mise en place de la carte unique étudiante. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 84
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 66
Conseil général