500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire une nouvelle convention avec l’association d’Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l’Etat, des Adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’Enfance “Atout Cœur 75” 3, rue Japy (11e). - Fixation de la participation du Département de Paris à 75.000 euros au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 250
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités de versement d’une participation au fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation géré par l’association “La Colline aux Enfants”, 13, rue Curnonsky (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “France Terre d’Asile” fixant la participation du Département de Paris au titre de 2006 au budget de l’action de domiciliation des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris menée par l’association. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 136
Conseil général

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 12.800 euros. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec l’association “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)”. Mme Khédija BOURCART et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 290
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” sise 105 rue Villiers de l’Isle d’Adam (20e).- Attribution d’une participation pour l’exercice 2006 de 51.000 euros à l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” (X03712) pour une action d’hébergement et d’accompagnement social d’usagers de drogues allocataires du RMI. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 197
Conseil général

G - Attribution de financements à douze associations pour soutenir le développement d’actions de médiation socioculturelle et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d’allocataires parisiens du RMI dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention du 20 octobre 2005 avec l’association “Ma Plume est à Vous”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 208
Conseil général

G - Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour la reprographie de dossiers relatifs à des opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.- Approbation des modalités de passation du marché.- Autorisation au coordonnateur du groupement de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 45
Conseil général

G - Vœu relatif à la mise en œuvre du dispositif “Paris Solidarité Habitat” (2006 DASES 152 G).

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 20
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer l’avenant N° 1 à la convention de financement pluriannuelle établie avec l’association “Hors la Rue” située 7-9, rue de Domrémy (13ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 39
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 35.000 euros à l’association “Après Handicap”, sise 24, rue Galvani (17e) pour l’année 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 225
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 8.000 euros attribuée à la Fédération d’Aide à la Santé Mentale Croix-Marine (FASM Croix-Marine), située 31 rue d’Amsterdam (8e), pour l’organisation des 55èmes Journées nationales de formation continue. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 216
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’aide, d’Interactions et de recherche ethnopsychologique” (CAIREP) (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 342
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “P.H.A.R.E. - Pour l’Harmonie des relations Enfants-Parents” (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 280
Conseil général

G - Vœu relatif à la situation des familles accueillies dans un gymnase de Cachan.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’objectifs et de financement fixant les modalités de versement de la participation au fonctionnement de la maison d’accueil “Églantine” (17e), gérée par le Centre d’Action Social Protestant (CASP). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 384
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment des logements au collège départemental 27, rue Edouard Pailleron (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 46
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols au collège départemental Charles Péguy (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 49-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°1 au marché à bons de commande passé avec la société SOPREMA et relatif aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 44
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” CECCOF située 96, avenue de la République (11ème) au titre de l’exercice 2006, pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Khédija BOURCART et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 262
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 20.000 euros attribuée à l’association “Autisme Relais Parents” (AUTREPAR), située 23 rue du Dessous des Berges, 75 013 Paris, pour assurer une partie de ses frais de fonctionnement courant. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 147
Conseil général