Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme comportant 6 logements PLUS (4 logements réhabilités, 2 logements neufs) situé 2 passage Louis Philippe (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 14-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Aximo” d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 29 logements communaux PLAI situés 8, cour Saint-Pierre (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à la garantie d’emprunt et aux conditions de la location. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 107-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier blanc qualité non recyclée et qualité recyclée aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de fournitures correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DMG 40

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Maison Kangourou” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 96, boulevard de la Chapelle (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 89.256 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 149

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l’association “Clair Obscur, une autre vision pour la culture”située 2, rue Gervex (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 469

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e), prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Centre de Formation de Football de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 133

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “AGECA”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 137

Conseil municipal

DF 92 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPMENT des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLAI situé 3, impasse des Primevères (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 75-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de l’école polyvalente 142, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 21 octobre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la “SARL C.D.P. Le cirque de Paris” située au 61-63, boulevard de Belleville (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 423

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “L’Aquilone”, dont le siège social est situé 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 276

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L DONGFANG pour l’exploitation d’une boutique située 12 rue Caillaux (13e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 208

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du lycée Voltaire (11e).

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 295

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la “Fondation Henri Cartier-Bresson”, 2, impasse Lebouis (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 345

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Atelier Local d’Urbanisme du 11e” (ALU 11) 19, rue Léon Frot (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 153

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “SAGECO” d’un programme de réhabilitation de 132 logements locatifs sociaux situés 58, rue Riquet et 102, rue d’Aubervilliers (19e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris en contrepartie de l’acquisition de droits de réservation.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “SAGECO”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 237-1°

Conseil municipal

DF 97 - Cession amiable de parcelles communales situées à Saint Vigor (Eure - 27). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 247

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l’association “Clair Obscur, une autre vision pour la culture”située 2, rue Gervex (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e), prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Centre de Formation de Football de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “AGECA”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DF 92 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPMENT des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLAI situé 3, impasse des Primevères (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de l’école polyvalente 142, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 21 octobre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la “SARL C.D.P. Le cirque de Paris” située au 61-63, boulevard de Belleville (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “L’Aquilone”, dont le siège social est situé 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L DONGFANG pour l’exploitation d’une boutique située 12 rue Caillaux (13e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à la situation du lycée Voltaire (11e).

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la “Fondation Henri Cartier-Bresson”, 2, impasse Lebouis (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Atelier Local d’Urbanisme du 11e” (ALU 11) 19, rue Léon Frot (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DF 97 - Cession amiable de parcelles communales situées à Saint Vigor (Eure - 27). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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