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Subvention à l’association “Cineffable” pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMEA XV et autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux lot 2 - Charpentes métalliques, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 484
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation pour l’aménagement de l’extension du parc de Bagatelle sur une partie de l’emprise de l’ex-Centre d’Observation PsychoPédagogique (COPP) Bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 120
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour les travaux d’extension et de modification du réseau d’eau potable parisien. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE)” située 12 rue Vauvenargues (18e), afin d’organiser la programmation et la coordination de la 2e édition du festival Mon premier Festival dédié au jeune public (3-15 ans) du 25 au 31 octobre 2006 dans 7 salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour le développement de la pré-scolarisation gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 9e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 76.613 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 185
Conseil municipal

Marché de réalisation d’une œuvre de Sophie Calle intitulée “Le téléphone” installée sur le Pont de Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 330
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 30 juin 2006 et une convention pour le remboursement de prestations relatives aux locaux qu’elle occupe au 254, rue de Bercy (12e) avec l’A.N.A.H. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché pour l’approvisionnement de la préfecture de police en documents administratifs et d’état civil dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société SEDECO une convention pour l’occu-pation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d’emplacements destinés à l’installation de photocopieurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 507
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 69 logements, situé 4, rue de Chanzy (11ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 158
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). - Compte-rendu de l’enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 27, rue du Château-d’Eau (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 162
Conseil municipal

Association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” ayant son siège social 16, rue Tiphaine (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d’une part une convention d’équipement avec l’association pour l’aménagement d’une halte-garderie au 4e étage de l’immeuble situé 16, rue Tiphaine (15e) et d’autre part une subvention de fonctionnement pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective de 60 places et halte-garderie de 15 places sis 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 99.438 euros et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 73.618 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 20 places située 18-24, passage Duhesme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 304
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Ciné-doc, située 18, rue Montmartre (1er), afin d’organiser des séances mensuelles de cinéma d’avant-garde et de cinéma expérimental au Cinéma Le Panthéon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’allocations familiales de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 15 places au 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 337
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “E O F” 15, rue Saint Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 554
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 127
Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord, acquisition d’une bande de terrain, constitution d’une servitude de tour d’échelle 14, rue de Nantes (19e) et conclusion d’un avenant du bail emphytéotique consenti le 26 octobre 2004 à la RIVP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 66
Conseil municipal