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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A Brûle-Pourpoint dont le siège social est situé chez Madame Corinne Thévenon, 60 rue Saint-Sabin 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 593
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’Axa, assureur de la Société prévoyance, dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux dans la crèche municipale sise 17, rue Chaillot (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 361
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Gros Caillou Quartiers d’Arts”, 105, rue Saint-Dominique (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 315
Conseil municipal

Subvention à l’association “A.I.L.P.O.” (Association indépendante des locataires RIVP Porte d’Orléans). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 100
Conseil municipal

MA 25 - Subvention à l’association “Ocea” pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain “Latitudes 2006”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 30 logements PLS situé 7676 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 247-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris d’ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d’assistance aux victimes et de lutte contre l’incendie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 83
Conseil municipal

Modification de la délibération du Conseil de Paris n° 2006 DFPE 278 votée les 12 et 13 juin 2006, autorisant M. le Maire de Paris à signer avec l’association “Crescendo” une convention d’équipement pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent de 20 places type halte-garderie sise 126, boulevard de Belleville (20e) et un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004 pour cet établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Gardons” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 63.919 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 208
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tenso, dont le siège social est situé 51 rue de Chabrol (10e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 282
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Les Amis du Bus des Femmes” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 153
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’”dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI,

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 429
Conseil municipal

Subvention à l’université “Paris VI Pierre et Marie Curie” pour un colloque organisé avec le réseau interuniversitaire européen Unica. Mmes Sandrine MAZETIER et Danièle POURTAUD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 195
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A bientôt à Belleville 1, rue Robert Houdin, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 581
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Secrétan Pailleron”, portant sur 156 logements, situé 65/81 avenue Secrétan (19ème). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 176
Conseil municipal

Vœu relatif à la SEMMARIS.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 300
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” gestionnaire d’une crèche familiale située 15-17, rue de la Mare (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 265.813 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et Famille” gestionnaire d’une crèche familiale située au 6 bis, rue Clavel (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 518.250 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Maison des conservatoires”, dont le siège social est situé au Forum des Halles, 12, place Carrée (1er), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à l’association “Théâtre Ecarlate / Atelier du Plateau”, 5, rue du Plateau (19e), d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 82
Conseil municipal