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G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Les Amis de Yanous !”, 143, rue des Saussure (17e), pour le fonctionnement et le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes handicapées, à leur entourage et aux professionnels du handicap.Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 295
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’association Délidémo, située 63 rue de Picpus (12e), pour le développement de l’activité portage de livres au bénéfice des personnes à mobilité réduite. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 332
Conseil général

G - Vœu relatif à la délibération 2006 DASES 152 G (1 à 4) en faveur d’une traduction budgétaire pour accroître les ressources humaines nécessaires dans le cadre du FSL élargi.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 19
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” située 29 rue Traversière (12e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 76
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 12
Conseil général

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 152-4°
Conseil général

des membres présents

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 70
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant 11.000 euros attribuée à l’association “Les laryngectomisés et mutilés de la voix” (LMV) située 36, rue de Wattignies (12e), pour financer ses services à la personne, actualiser son cdrom informatif et poursuivre l’ensemble de ses activités. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 304
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation des dommages causés à l’intéressé lors du sinistre survenu dans les locaux de l’Aide Sociale à l’Enfance, 76/78 rue de Reuilly (12e), dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 373
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros attribuée à l’association “Bleu comme une orange” située 108, rue Truffaut (17e), pour financer la production des supports spécifiques (guide et audio guide) du projet “Paris, côté cour, côté jardin” de visites culturelles adaptées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 303
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’”Association pour favoriser l’intégration professionnelle” (AFIP) située 139 rue des Pyrénées (20e). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 190
Conseil général

G - Subvention pour l’exercice 2006 au Comité Régional d’Education pour la Santé (CRESIF) (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 206
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (3e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 76
Conseil général

G - Budget modificatif des Établissements Départementaux au titre de 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 330
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’association “Groupe d’œuvres sociales de Belleville” (GOSB) afin de permettre l’agrandissement du cabinet dentaire dans le centre de santé situé 162, rue de Belleville (20e). - Subvention de fonctionnement au GOSB pour son centre de santé situé 162, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 279
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention triennale de partenariat avec l’Association Le Futur Composé, située 10 rue de Thionville, 75 019 Paris, fixant les conditions d’attribution à cette association d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros au titre de l’année 2006, pour le projet de festival artistique et culturel organisé avec de jeunes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 215
Conseil général

G - Attribution d’une participation d’un montant de 49.274,80 euros à l’association Œuvre Falret située 50, rue du Théâtre 75015 Paris (Dossier n° 2006_01687 n° ASTRE X04517) pour le fonctionnement du service de gestion de tutelles Ariane Falret situé 11, rue des Prairies (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention aveccette association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 359
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 442.922 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe-Chérioux (15e), et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 263
Conseil général