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G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Les Amis de Yanous !”, 143, rue des Saussure (17e), pour le fonctionnement et le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes handicapées, à leur entourage et aux professionnels du handicap.Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 295
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’association Délidémo, située 63 rue de Picpus (12e), pour le développement de l’activité portage de livres au bénéfice des personnes à mobilité réduite. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 332
Conseil général

G - Vœu relatif à la délibération 2006 DASES 152 G (1 à 4) en faveur d’une traduction budgétaire pour accroître les ressources humaines nécessaires dans le cadre du FSL élargi.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V 19
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” située 29 rue Traversière (12e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 76
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 12
Conseil général

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 152-4°
Conseil général

des membres présents

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 70
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant 11.000 euros attribuée à l’association “Les laryngectomisés et mutilés de la voix” (LMV) située 36, rue de Wattignies (12e), pour financer ses services à la personne, actualiser son cdrom informatif et poursuivre l’ensemble de ses activités. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 304
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation des dommages causés à l’intéressé lors du sinistre survenu dans les locaux de l’Aide Sociale à l’Enfance, 76/78 rue de Reuilly (12e), dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 373
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros attribuée à l’association “Bleu comme une orange” située 108, rue Truffaut (17e), pour financer la production des supports spécifiques (guide et audio guide) du projet “Paris, côté cour, côté jardin” de visites culturelles adaptées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 303
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’”Association pour favoriser l’intégration professionnelle” (AFIP) située 139 rue des Pyrénées (20e). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 190
Conseil général

G - Subvention pour l’exercice 2006 au Comité Régional d’Education pour la Santé (CRESIF) (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 206
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (3e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 76
Conseil général

G - Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des maîtres ouvriers des collèges du Département de Paris dans la spécialité restauration. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 23
Conseil général

G - Prise en compte dans diverses délibérations des références au nouveau code des marchés publics (Décret n° 2006-675 du 1er août 2006). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 19
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour soutenir le développement de leurs activités d’épiceries sociales, notamment en faveur d’allocataires parisiens du RMI, dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville” au titre de l’exercice 2006. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du 9 novembre 2005 avec l’association “La Courte Echelle du 19e”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 189
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle pour le développement de la modernisation et de la professionnalisation des services d’aide à domicile à Paris entre l’Etat, le Département de Paris, la Fédération ADMR de PARIS et l’association prestataire AMSADADMR, habilitée à l’aide sociale légale. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 173
Conseil général

G - Subvention d’équipement à l’AP-HP, pour l’aménagement du centre d’information, de dépistage et de diagnostic des IST de l’Hôpital Saint-Louis (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 309
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant conventionnel avec l’association “Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.)” pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de très grande précarité, notamment allocataires du RMI, lequel prévoit l’attribution d’une participation de 65.000 euros au titre de l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 187
Conseil général