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Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 94 logements du groupe “Vauvenargues Firmin”, situé 20, rue Firmin Gémier (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation d’un marché de service pour l’organisation et la coordination de permanences gratuites d’accueil, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation au sein du Point d’accès au droit du 15e arrondissement, pour les personnes démunies ou en situation de précarité. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” situé 20, rue du Temple (4e), afin de faire découvrir à un public scolaire les cinématographies contemporaines en langues latines. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 134
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “13 pour Tous” des quartiers Olympiades, Baudricourt, Villa d’Este et place de Vénétie (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 65
Conseil municipal

Intégration : Attribution de subventions à deux associations (CICP, Fédération des Centres Sociaux) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société SMAC ACIEROID visant à l’indemniser du préjudice causé par l’interruption du chantier obligée par l’intervention du gérant de l’immeuble dans lequel étaient exécutés ces travaux d’office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 126
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 22 octobre 2006 présentée par la S.A. Kenzo pour les salariés de l’établissement sis 1, rue du Pont-Neuf (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 217
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Livres d’Afrique” 20, boulevard Beaumarchais 75011 Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 574
Conseil municipal

MA 26 - Subvention à l’association “Compagnie de la Comédie Noire”, pour la création d’un spectacle théâtral. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment communal sis place Charles Fillion (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 213
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 49 logements du groupe “Maraîchers”, situé 26-28, rue Maraîchers (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 221
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLAI à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 3 logements PLAI situé 3, impasse des Primevères (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 75-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à des prestations de mise en place/repli des plages et aires en sable de l’opération “Paris-Plage” et d’éventuelles opérations ponctuelles à contenu comparable. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 46
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de fourniture de bornes de recharge pour véhicules électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 174
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif SOS rentrée.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 297
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en trois lots pour l’acquisition de serveurs et des logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mise à disposition d’un immeuble communal sis 177/181, rue du Château des Rentiers (13e), à la société Eau et Force, délégataire du service public de distribution d’eau sur la rive gauche. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Pirouett’” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 31.310 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 241
Conseil municipal

Attribution à l’Association des Déportés, Internés Résistants et patriotes de Paris, au titre de l’année 2006 (ADIRP de Paris) d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.434 euros, pour l’occupation des locaux situés au 4 rue de Jouy (4e) et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.490 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 86
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SEMParisCentre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17 rue du Four et 1-3 rue Princesse (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 210-2°
Conseil municipal