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Subvention compensatrice de loyers à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes et de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Régie de quartier les Amandines”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 57
Conseil municipal

Subvention au Centre National de la Recherche Scientifique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la désaffectation et au déclassement du domaine public fluvial de la Ville de Paris, des fondations d’une parcelle de terrain située 41bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée - Bassin de la Villette (19e) affectée à la réalisation du programme immobilier de la SOFERIM, avec maintien dans le domaine public général. Autorisation à M. le Maire de Paris de faire procéder à la modification de l’Etat Descriptif de Division en Volume du bail emphytéotique du 20 janvier 2005 consenti à la SOFERIM. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Cassandre/Horschamp dont le siège social se situe 12, passage de Clichy (18e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 324
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des enfants scolarisés des familles sans papiers.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants (sur un immeuble r+6), de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5e étage et de 200 mètres carrés d’archives situés dans les étages à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble 12/14 quai de Gesvres (4e) (lot n° 1 : Démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 89
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 475
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant concernant la durée d’un marché à commande. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 168
Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante “Etudiants et développement” pour ses actions de soutien aux porteurs de projets étudiants de solidarité internationale. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 188
Conseil municipal

Vœu relatif à la pose de double vitrage.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 328
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande après appel d’offres européen pour les prestations d’accords, de maintenance et de réparation de divers instruments des conservatoires municipaux, de services de la Direction des Affaires culturelles et de la Direction des Affaires Scolaires de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 502
Conseil municipal

DF 98 - Cession amiable des parcelles communales situées à Autheuil-Authouillet (Eure - 27). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Fixation du prix de vente du Plan local d’urba-nisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux signer avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants (sur un immeuble r+6), de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5e étage et de 200 mètres carrés d’archives situés dans les étages à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble 12/14 quai de Gesvres (4e) (lot n° 5 : menuiserie/serrurerie). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “JEUNESSE LOUBAVITCH ou BETH LOUBAVITCH” gestionnaire d’une crèche collective située au 49/51, rue Petit (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 102.003 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération Française de Volley-Ball pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation d’animations de beachvolley, à l’occasion du “Grand Slam de Paris” qui a eu lieu du 24 au 30 juillet 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 405
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 159
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Ciné Sorbonne, 9, rue Champollion (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma Le Quartier Latin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 130
Conseil municipal