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Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 306
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la Montmartre, entre la rue Etienne Marcel et la rue d’Aboukir (2e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 170
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société SEPVO au titre de pénalités de retard indûment appliquées pour des travaux de désamiantage et de rénovation du sous-sol de la crèche collective sise 56, rue de Clisson à Paris (13ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts, cinéma et enseignements” - 3, rue du Général Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d’éducation au cinéma qu’elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris (X01990/ 200603943). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, rue Pajol (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 75.202 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art, Culture et Foi”, 7 rue Saint-Vincent (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signé avec l’association “Démocratie et participation”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 123
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 133
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du lycée Voltaire (11e).

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 296
Conseil municipal

Vœu relatif à la réforme du Conseil d’administration de la RATP.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 308
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la restructuration et de l’extension du centre d’animation 90, rue Curial (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou”, ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de son établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 60 places sis 50, rue d’Hauteville - 32, rue des Petites-Ecuries (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 241.938 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 324
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places au 296-302, rue Lecourbe (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 338
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Comité Municipal des Fêtes du 11e arrondissement” une convention annuelle. Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 128
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association familiale catholique de Saint-Honoré d’Eylau (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 83
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Polynotes 75, rue Léon Frot 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 442
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour l’organisation de son cinquantième anniversaire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 90
Conseil municipal

Subventions régionales pour 2006 à des associations, au titre de la Politique de la Ville, situées dans le quartier “Porte de Clichy - Porte de St-Ouen” (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 59
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 350
Conseil municipal