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Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 582
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 339
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 128, rue de Tolbiac (13e) en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 194
Conseil municipal

DF 141 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un appartement avec annexe et cave (lots n° 16-38-45) dans l’immeuble 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d’attribution des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits et l’exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Iveco des services techniques de la Ville de Paris, en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 39
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Danube Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 106
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2006.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 298
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour la fourniture d’accès internet sans fil sur des sites municipaux et de percevoir une subvention pour la réalisation de ce projet. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d’appel d’offres ouvert pour l’amélioration de la salle d’escrime du centre sportif Armand Massard, 66 boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 456
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 89
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à l’association “Solidimey” 17, rue Bernard Dimey (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 475
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location d’une partie de la propriété communale sise 15 passage Ramey - 75-77-77 bis rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 172
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 30 logements PLS, 15 logements PLUS et des locaux d’activités, situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 247-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 375
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues à l’école polyvalente 5, rue Beauregard (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 142
Conseil municipal

Intégration : Attribution de subventions à trois associations (Racines, FNASAT et Correspondances France Chine) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 66
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de M. MULLER pour les préjudices subis dans le cadre del’opération de construction d’une crèche et d’un jardin d’enfants sis 327-331, rue de Belleville et 86-89, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ludilud” 20, passage de l’Industrie, 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 566
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Amalys” 55, avenue du Maine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 430
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 23
Conseil municipal