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Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Roc 14” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 483
Conseil municipal

Autorisation de signer la convention constitutive du Point d’Accès au Droit (PAD) du 15e arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 13
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Pierre Vidal-Naquet à une rue ou une place de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 324
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux pour le ravalement des façades des bâtiments annexes et la rénovation de la verrière du jardin d’hiver du Musée de la Vie Romantique sis 16 rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 250
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de modification des réseaux d’eau pour la défense incendie de la couverture du périphérique, secteur “Vanves” (14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 214
Conseil municipal

Réalisation par l’Association AFTAM d’un programme de travaux conservatoires et d’amélioration des conditions de vie avant réhabilitation complète des 4 foyers de travailleurs migrants : Mûriers (20e), Arbustes (14e), Clisson et Tolbiac (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’Association AFTAM une participation financière d’un montant de 556.000 euros et de signer avec l’AFTAM une convention relative au versement de cette participation. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter, auprès de la Commission européenne, une subvention au titre du Programme ERASMUS, au titre des activités menées par le Conservatoire national de région de Paris et adhésion de la Ville de Paris à l’association européenne des conservatoires. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 489
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Ludovic Trarieux, 4 rue de Logelbach (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 516
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e), à titre de soutien pour la réalisation du concours “Cas d’Ecole / Matière grise”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 106
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Théâtrale Providence”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 76
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix”, 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 460
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 135, rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 166
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 2 logements PLA-I, situé 36, rue Saint-Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 79-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 12 juillet, 4 et 11 septembre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 15
Conseil municipal

Approbation d’une convention entre la Ville de Paris et l’Etat pour la réalisation d’une étude de circulation et d’insertion urbaine dans le secteur de la Porte d’Italie à Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la dite convention. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6e arrondissement, dont le siège social est situé 78, rue Bonaparte à Paris (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 471
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la société PARIS CINE SARL, dont le siège social est situé 17, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 281
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. Joël BOULARD, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 183
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Studios Kabako”, située au 7, rue de la Convention, 93100 Montreuil. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 366
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental d’Equitation de Paris. M. Pas cal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 488
Conseil municipal