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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association Regarde ailleurs située 22 bis, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 474
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.500 euros à l’association “La Maison des illustrateurs” (D07186), 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 496
Conseil municipal
Salon Bien vieillir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société Senior Plus pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon Bien vieillir. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 21
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa” 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 510
Conseil municipal
DLH 119 - O.P.A.C. Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’agrandissement de locaux de l’EDL Cité Edmond Michelet Curial - Tour P à Paris 19è. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de manifestations événementielles organisées par la collectivité parisienne. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 5
Conseil municipal
Vœu relatif à la pose d’une plaque commémorative en souvenir de la mort de Malik Oussekine, le 6 décembre 1986.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 322
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de Police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 80
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 147
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 88
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 135
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse”, “Hôtel de Massa” 38, rue du Faubourg Saint Jacques (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 428
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 21
Conseil municipal
Programme d’acquisition réhabilitation par la SEMParisCentre de 10 logements PLUS, 5 logements PLA-I et de locaux d’activités situé 38 boulevard Henri IV (4ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 193-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des maçonneries et des couvertures du temple de Belleville (20ème), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 237
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de l’école élémentaire 19, rue Fernand Labori (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour la réalisation d’une étude devant définir un plan de programmation et de développement commercial à l’échelle du Nord-Est parisien et de la partie Sud du territoire de Plaine Commune. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 225
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Crocos” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 72.039 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 210
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Handball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 136
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Marais Solidaire” (3e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 142
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