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Vœu relatif à la réalisation des travaux de restructuration de la salle Eugène Hénaff et de ses annexes, bourse du travail, annexe Eugène Varlin, 85, rue Charlot (2006 DPA 179).

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 304
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” 12, rue Bossuet (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 408
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 456
Conseil municipal

Subvention à l’association “ProChoix” pour ses actions d’information. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 97
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction de 6 logements PLS et 7 logements PLUS situé 18, passage Ménilmontant (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 17-1°
Conseil municipal

Subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 131
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de conclure une convention avec le Ministère de la culture permettant au Conservatoire National de Région de Paris d’accueillir les préparations pour l’organisation de la préparation au Certificat d’aptitude aux fonctions de professeur d’accompagnement et de percevoir les droits d’inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation professionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 609
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la reprise de l’accueil et du 2e étage de l’immeuble, 11, rue des Ursins (4e), pour la transformation de bureaux en espace recevant du public (5e catégorie type W), lot 1 : tous corps d’état. - Individualisation d’une autorisation de programme de 850.744 euros T.T.C. pour financer cette opération. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Guinguette Pirate” dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 458
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’établissement public, le Port Autonome de Paris, relative à la participation financière du Port Autonome de Paris dans la réalisation des travaux d’aménagement de voirie à effectuer sur le Quai Saint Exupéry (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention d’affectation des dix casernes de la Garde Républicaine en vue de restituer la caserne Napoléon située 4 rue Lobau (4e) à la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 180
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Institut international Andreï Tarkovski” située 6, rond point des Champs-Elysées (8e), afin d’organiser une série d’événements à l’occasion du 20ème anniversaire de la mort du cinéaste Andreï Tarkovski. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 49
Conseil municipal

Attribution de la dénomination définitive “impasse Marie de Régnier” à une voie située dans le 16ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 147
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction de 6 logements PLS situé 18, passage Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 17-2°
Conseil municipal

Prise en compte dans diverses délibérations des références au nouveau code des marchés publics (Décret n° 2006-675 du 1er août 2006). Mme Mireille FLAM, rapporteure

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Festival de films gays & lesbiens de Paris” située 8, rue du Repos (20e), afin de soutenir l’organisation de la 12e édition du festival qui se déroulera du 14 au 21 novembre 2006 au cinéma le Rex et au Cinéma du Monde. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la restructuration d’une crèche collective sise 54, boulevard Lefebvre (60 places dont 10 créées) (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 328
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l’inscription de la devise républicaine sur la façade d’une école maternelle inscrite à l’Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques, 18, rue Pouletier (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 205
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension des locaux à l’école polyvalente 15, rue de Lancry (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 215
Conseil municipal