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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’informations et d’accueil familial - Préparation à l’école maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Jardinerie Brancion” située 112, rue Brancion (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 116.899 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 115
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Maison Kangourou” gestionnaire d’une crèche collective située 12, rue Jacquemont (17e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 114.240 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 71
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Paris Football Club. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d’objectifs passé avec ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’entraide des membres de la Légion d’Honneur, Hôtel national des Invalides (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 19
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à 1’association “Les Ex” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 346
Conseil municipal

Gaîté lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d’assistance technique au maître d’ouvrage n° 03/26-620 signé avec le groupement Setec Organisation (mandataire) / Acoustique Vivier & Associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe et les modalités de passation d’un nouveau marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage permettant d’assurer le suivi des travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 251
Conseil municipal

Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme de réhabilitation de 2 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 95, rue Villiers de l’Isle Adam (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux modalités d’occupation des logements concernés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 142-1°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 20
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du GRDR (Groupe de Recherche et de Réalisations pour le Développement Rural), sis 66/72 rue Marceau, 93 109 Montreuil, France, pour son “PROGRAMME SOLIDARITÉ SANTÉ KAYES” (Mali).- Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec le GRDR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 28
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d’Eylau” située dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 120
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Lions Club Paris Ile de la Cité” située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 93
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Silent-Radio”, dont le siège social est situé 211 bis, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 434
Conseil municipal

Subvention à une association au titre de la politique de la ville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 121
Conseil municipal

Subvention à l’association “International Association for Student Television and Radio” (IASTAR France). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 189
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des enfants scolarisés et de leurs parents sans papiers non régularisés.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 317
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 134, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 7.351 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie “Les P’tits Loups” située 5, rue du Moulin-Vert (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 33.652 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 27 000 euros à “L’association des bibliothécaires français” 31, rue de Chabrol (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 465
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Domrémy Basket-Ball LDBB” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 246
Conseil municipal