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Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de fontainerie dans les cimetières Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “JEUNESSE LOUBAVITCH ou BETH LOUBAVITCH” gestionnaire d’une crèche collective située au 25, rue Riquet (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.589 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Montcel 95430 Auvers sur Oise, un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 540
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre d’Information sur les Droits des Femmes de Paris (CIDF de Paris)” pour ses actions à destination des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 92
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Théâtre en Perce” 14, rue Germain Pilon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 524
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours”108, rue Lemercier (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 400
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 31 logements PLS, 15 logements PLAI et 53 places de stationnement, situé 1-2, impasse du Gué (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 153
Conseil municipal

Subventions régionales pour 2006, au titre de la Politique de la Ville, à des associations situées dans le quartier “Curial - Cambrai - Alphonse - Karr - Riquet” (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention conclue le 16 juin 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Paris Tout P’tits”, dont le siège social est situé 130, avenue du Général de Gaulle 92130 Issy les Moulineaux, qui fixe le montant de la subvention de la Ville de Paris à 97.000 euros au titre de 2006 pour son action de distribution de colis alimentaires aux enfants en bas âge des familles parisiennes démunies. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 40
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine des Orateurs Sacrés sise place Saint Sulpice à Paris 6ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 232
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de l’entreprise Viamark pour les travaux d’aménagement des espaces extérieurs de la crèche et de la halte garderie des Récollets, 8 ter, rue des Récollets (10e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation de la “Semaine italienne”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de participer à la création d’une association dont l’objet est d’assurer transitoirement d’une part la maîtrise d’ouvrage de la construction du grand auditorium et d’autre part son exploitation. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 612
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Joseph DOUNOVETZ. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 134
Conseil municipal

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du tournoi de la catégorie 15 ans qui a eu lieu les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 440
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 10, rue Xavier-Privas (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 130-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Aximo” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 8 cour Saint-Pierre (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 107-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 42
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 48 logements PLUS situé 76, rue Stendhal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 174-2°
Conseil municipal

Aménagement de la Z.A.C. “Cardinet-Chalabre” (17ème). - Convention d’avance de trésorerie remboursable entre la Ville de Paris et la SEMAVIP d’un montant de 3 millions d’euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 115
Conseil municipal