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DF 178 - Modification de la délibération 2004 DU 104 en date des 18 et 19 avril 2005 concernant la cession d’une parcelle située au droit du n°1 rue des Lions Saint Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif à la simplification des démarches administratives avec la Région Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 318
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 1.393 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’association “Groupement pour une information progressiste des aveugles et des amblyopes” (GIPAA), pour les locaux communaux qu’elle occupe, 241, avenue Gambetta (20e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 60
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle” 81, rue Riquet (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 163
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Sportive du Centre Universitaire Dauphine A.S.C.U.D”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 407
Conseil municipal

Vœu relatif au Centre équestre au Parc de Choisy.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 340
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un programme de construction de 42 logements PLS situé 1 à 9, cité de l’Avenir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 33-3°
Conseil municipal

Aménagement du site de GPRU “Porte de Montreuil”, (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de définition n° 04.60.021, ayant pour objet le transfert des droits et obligations de la société GAUDRIOT S.A., cotraitante à ce marché, vers la société SAUNIER et ASSOCIÉS, repreneur des principaux actifs de la société GAUDRIOT S.A. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 180
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14ème arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 51.441 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 160
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 7ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 367.900 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 91
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Centre d’Etudes et d’Initiatives de Solidarité Internationale C.E.D.E.T.I.M. pour l’action “Sensibiliser la sociétécivile au rôle des sociétés migrantes dans les sociétés d’accueil”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 86
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l”Association Sportive du Centre de Paris” (2e) (n°D09381/2005-01690) pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 322
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Institut C.G.T. d’Histoire sociale de Paris dont le siège social est sis 85, rue Charlot (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 414
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 500 euros à l’association “Atelier des Épinettes”, dont le siège social est situé 41, rue Navier (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 574
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Les Amis de la Joie par les Livres” 25, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 495
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 40 logements PLUS et 41 places de stationnement dans un immeuble situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 188-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25-533 signé avec l’Agence TOA Architecte, représentée par M. Olivier MEHEUX, dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire et du gymnase, 84, rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts, cinéma et enseignements” 3, rue du Général-Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d’éducation au cinéma qu’elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris (X01990). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés conclus avec la société AIR France pour le Transport par voie aérienne des personnels relevant du statut des administrations parisiennes employés à la préfecture de police se rendant en congés bonifiés dans les départements d’outre-mer, de leurs bagages en fret ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l’adminis-tration. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 94
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la société GMF, au titre de la réparation des dommages subis par le véhicule de Melle Servolle lors de son stationnement au parking de l’immeuble “Morland” (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transactioncorrespondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 178
Conseil municipal