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Vœu relatif à l’arrêté réglementant la tenue des kiosques à journaux (DF 64).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 331
Conseil municipal

Relèvement à compter du 1er septembre 2005 des droits et redevances perçus sur les marchés aux fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 114
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mix Movement” dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), pour l’organisation des “Guinguettes électros” en 2005. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 350
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société centrale d’apiculture une convention en vue de l’autoriser à occuper une partie du parc Georges Brassens (15e) et y exploiter un rucher. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 117
Conseil municipal

DF 114 - Cession de gré à gré de l’emprise de la construction provisoire située au droit de l’immeuble 29, rue du Quatre Septembre / 11-13 rue de la Michodière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration-extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 173
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 190
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 144.824 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 410
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 10e, 124 boulevard Magenta (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 60
Conseil municipal

Vœu concernant l’interdiction des expulsions à Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 313
Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 427
Conseil municipal

Fixation des modalités du concours professionnel d’accès au grade de directeur de laboratoire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 34
Conseil municipal

Attribution d’une subvention conventionnelle initiale de 93.750 euros à l’INSERM au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle sur “les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins” - Annuité 2005 de la Promotion 2005 (Pierre CHAUVIN : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 112
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 106.956 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’Association pour l’animation sportive et culturelle du sud parisien pour la gestion du centre d’animation Dunois (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 400
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 338.036 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 171
Conseil municipal

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris : Associations “Correspondances France Chine”, “Braves Garçons d’Afrique”et “Mouvement pour un Développement Social Local Intervention”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 88
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) “Le Théâtre du Fust” dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2004 DAC 408
Conseil municipal