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Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 48
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et la mise en œuvre des systèmes de gestion de l’accueil et des files d’attente pour la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 86
Conseil municipal

MA 33 - Subventions à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Forum français pour la sécurité urbaine” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Macadam Les Arcavals” (5ème). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 386
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 531
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 77
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS situé 11-11 bis, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 210-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée (CBA) et la migration de données. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 33
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 40 logements PLUS et 41 places de stationnement dans un immeuble situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 31 mai 2005 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 188-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 69.806 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 170
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement d’ici la fin de la mandature des milliers de familles vivant dans des conditions dangereuses et indignes.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 316
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.400 euros à l’association “La Scène du Balcon” 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 489
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Sidonie CARAVEL, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 173
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 355
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique au Centre d’action sociale protestant des lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété, 268, rue Lecourbe (15e), 70, rue de Vouillé (15e), 357, rue de Vaugirard (15e), 113, avenue JeanJaurès (19e) et 77, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 167-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 1111 bis et 6, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 210-1°
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Olympiades” (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 92
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au groupe scolaire sis 7-9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 241-3°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.073 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 191
Conseil municipal