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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Pierre Tabard”, dont le siège social est situé 6, rue de Bourgogne (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 529
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 48
Conseil municipal

Subvention au “Centre français pour la protection de l’enfance” pour son action de sensibilisation sur les violences faites aux jeunes filles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 106
Conseil municipal

Association “SOS Urgences Mamans” ayant son siège social 56, rue de Passy (16e).-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “SOS Urgences Mamans” pour le fonctionnement de sa section parisienne située 56, rue de Passy (16e).-Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.500 euros au titre de 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 197
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Centre de promotion du livre de jeunesse-Seine Saint-Denis”. Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 368
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association Paris Jean-Bouin CASG pour le stade Jean-Bouin, sis 20 à 40, avenue du Général-Sarrail (16e arr.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 428
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ame-Art-Cordes, sise 54, rue du Faubourg Poissonnière (75010 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 343
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la SARL “Trabendo”, dont le siège social est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e), une subvention de fonctionnement pour le projet “Bouchazoreill’ Slam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 422
Conseil municipal

Autorisation de signer la convention constitutive du Point d’Accès au Droit (PAD) du 20e arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Anciens de l’INS” (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 417
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Equipes d’Amitié”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 403
Conseil municipal

Subvention à La Fédération Nationale Solidarité Femmes pour son observatoire parisien des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 111
Conseil municipal

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 265
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 49 logements PLS et d’un programme de réhabilitation de 16 logements PLS en résidence étudiante situés 109-111, rue de Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 109-111, rue de Ménilmontant (20e). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 217-1°
Conseil municipal

Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché passé sur appel d’offres ouvert européen conclu par la Sem Paris centre, mandataire de la Ville de Paris, pour les prestations de gardiennage de l’aire de livraison du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 191-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 138 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes de découvertes et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l’article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Leroy sème” la convention d’occupation et d’usages mettant à la disposition de l’association deux parcelles de terrain situées 1, 2, 2 bis et 8, cité Leroy (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 83
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 356
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Mémoire de l’Avenir”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 107
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Florence DALANCON, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 175
Conseil municipal