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Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 333
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures-terrasses à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 236-2°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 135.717 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 272
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 34.769 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 161
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise), un avenant à la convention d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 323
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 655 euros à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 103
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires Artistiques”, 12, rue Pierre et Marie Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 430
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris par la MAIF, en raison du sinistre survenu lors d’un accident de circulation place de Catalogne (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert à des marchés de fourniture signés avec la société SICAGRAL SA. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PJEV 115
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) pour son projet AMBORISTRA. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 57
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 231
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 85
Conseil municipal

DVD 212 - DPJEV 104 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Réaménagement de la rue et du mail Bréchet. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés subséquents de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un square, du mail et de la rue André Bréchet avec le groupement : COBE, architecte urbaniste mandataire et Trevelo & Viger-Kohler associés. MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 165
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, relatif à la fourniture de gaz propane conditionné en bouteilles de forme cubique pour le fonctionnement des engins autotractés de la direction de la protection de l’envi-ronnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris”, Tour Sapporo, Les Olympiades, 70, rue du Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 433
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention de 16.025 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 348
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une mini crèche sise 21, rue Vaucouleurs (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 179
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris, 1, place d’Italie, 75013 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 453
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l’indemnisation de la ville de Paris suite à l’accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 85
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 47 logements PLS et 32 places de stationnement, situés rue des Haies (20e) dans le secteur de plan de masse “Vignoles Est”. Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 122-1°
Conseil municipal