Débat-Délibs

Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 122

Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I), signée le 23 octobre 2001, pour la réalisation des travaux de construction d’une école polyvalente de 10 classes, sur un terrain municipal situé 2, rue Cavalotti et 14-16, rue Forest (18e). Autorisation à M. le Maire de signer ledit avenant n°1. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 178

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents”, située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 123

Conseil municipal

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association dénommée Centre de formation de football de Paris, dont le siège social est situé 4, place du Louvre (1er) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 201

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 19e arrondissement : 2.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 170

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association musicale Soupir, sise 15, rue de la Villette (75019 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 296

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Jean Bois” dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 406

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Tous Azimuts (21, rue Affre - 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 351

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 240

Conseil municipal

Substitution de la dénomination “place Michel Debré” à celle de “carrefour de la Croix Rouge” (6e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 149

Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions financières de la décentralisation du STIF.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 357

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 248-3°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 relatif au marché de prestations de conception graphique, de réalisation de plans et de relevés de terrains sur l’espace viaire de la Ville de Paris, substituant la Société par actions simplifiée SAUNIER ET ASSOCIES à la Société Anonyme GAUDRIOT. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 214

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement des locaux de la section locale d’architecture du 13ème arrondissement dans le bâtiment administratif 62, rue Corvisart (13ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 192

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer de 9.380 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’“Union nationale des aveugles radioamateurs de France” (UNARAF) pour les locaux communaux qu’elle occupe, 158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à l’association “Décor sonore”, située 42, rue Eugène-Carrière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 521

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 686 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 118

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 502

Conseil municipal

Subvention à l’association “MNENOSYNE” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 136

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 105

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents”, située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 19e arrondissement : 2.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association musicale Soupir, sise 15, rue de la Villette (75019 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Jean Bois” dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Tous Azimuts (21, rue Affre - 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Substitution de la dénomination “place Michel Debré” à celle de “carrefour de la Croix Rouge” (6e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif aux conditions financières de la décentralisation du STIF.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention compensatrice de loyer de 9.380 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’“Union nationale des aveugles radioamateurs de France” (UNARAF) pour les locaux communaux qu’elle occupe, 158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à l’association “Décor sonore”, située 42, rue Eugène-Carrière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 686 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “MNENOSYNE” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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