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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 18ème arrondissement (D03626 / 2005 00975.) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “La ligue des Droits de l’Homme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 127
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Régional d’Ile-de-France d’Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 411
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 550 euros au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 115
Conseil municipal

Subvention à l’association “Léo Lagrange pour la Défense des Consommateurs” 153, avenue Jean Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 148
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Porte de Vanves” (14e) et “Périchaux” (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande en 5 lots, en vue de la fourniture de petits matériels sportifs pour la DASCO et la DJS. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 383
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ENFANCES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 7.597 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 16e arrondissement, ayant son siège social 11, rue La Fontaine (16e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 448
Conseil municipal

Vœu relatif au lancement d’un programme de réhabilitation des foyers des travailleurs migrants.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 323
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “ Centre de la Chanson d’expression française”, dont le siège social est situé 24, rue Geoffroy l’Asnier (75004 Paris) (D02015- Astre 2005-00545). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 415
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant deux lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété sis 23, rue d’Argenteuil (1er), en vue d’obtenir leur changement de destination. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 65
Conseil municipal

Vœu relatif à l’habilitation des personnels de la Ville de Paris à lutter contre les nuisances sonores.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 336
Conseil municipal

Subvention à l’association “Lusonort de Valpaços”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 389
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Montera Gabon”, situé 32, rue du Gabon et 35, rue de Montera (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 141
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 16 juin 2003 par la Ville de Paris à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction et l’aménagement d’une halte-crèche de 30 places, intégrée à un immeuble de logements sociaux 37/39, rue Vergniaud (13e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à ladite la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 42
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer pour la période de février 2004 à février 2005 à l’association dénommée Fédération française Handisport dont le siège social est situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 187
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre musical de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1e), une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 230
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 61.478 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 163
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Famille” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 49
Conseil municipal