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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 686 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 502
Conseil municipal

Subvention à l’association “MNENOSYNE” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 136
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers d’écriture E.Bing”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P) et lui demande d’attribuer une subvention pour l’organisation de la 10e édition de la manifestation intitulée “La Fête du Pain”, du 12 au 16 mai 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 119
Conseil municipal

Demande d’autorisation, présentée par la société I.C.A.R., d’établissement d’un réseau de télédistribution dans un foyer de travailleurs géré par la société SONACOTRA situé 12, passage de Gergovie (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d’autorisation d’exploitation dudit réseau au Conseil Supérieur de l’Audiovisuel. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 167
Conseil municipal

Association “Les Equipes d’Amitié” ayant son siège social 8, rue Budé (4e). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole “La Caragole” situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 34.972 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.497 euros au titre de 2005, au Service Départemental de Paris de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 295 rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 36, rue de Terre-Neuve (20e), avec l’association “Tamerantong”, dont le siège social est situé 99, rue de Belleville (19e), moyennant un tarif préférentiel. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 379
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “GYM’ PARIS 15” - (15ème) pour l’attribution d’une subvention de 41.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 154
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association Centre d’études des médiateurs artistiques formation recherche (CEMAFORRE), située 15, chemin du Halage à Orléans (Loiret). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 320
Conseil municipal

Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 122
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “George Eastman”, situé 6-18, rue George-Eastman (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 142
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS Foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 150-2°
Conseil municipal

Aide municipale au financement des diagnostics de sécurité incendie pour les copropriétés dégradées situées dans les secteurs opérationnels d’OPAH, PIG et dispositifs analogues. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 250
Conseil municipal

Modification des délibérations D.1605 du 19 octobre 1992, D.160 du 15 février 1993 et D.17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention de 8.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 409
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Au Nom de la Mémoire”, dont le siège social est situé 14, rue de la Paix - 95730 Montigny-lès-Cormeilles. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 383
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Cabaret des Oiseaux, dont le siège est situé 2 rue Merlin dans le 11e arrondissement, pour le projet “épopée chorégraphique le Reamker” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 334
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’autre livre”, 58, rue de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 519
Conseil municipal