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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon 5/7, avenue Mac-Mahon (17e), afin de développer la programmation de cette salle basée sur les rééditions de films de répertoires en copies neuves et les festivals en hommages aux plus grands réalisateurs de l’histoire du cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 123
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Championnet Sports” (n°D02304 / 2005 01897) pour l’attribution d’une subvention de 76.225 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 158
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 384
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures-terrasses à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 236-2°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 135.717 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 272
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 34.769 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 161
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise), un avenant à la convention d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 323
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 655 euros à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 103
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires Artistiques”, 12, rue Pierre et Marie Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 430
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris par la MAIF, en raison du sinistre survenu lors d’un accident de circulation place de Catalogne (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert à des marchés de fourniture signés avec la société SICAGRAL SA. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PJEV 115
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) pour son projet AMBORISTRA. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 57
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers d’écriture E.Bing”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P) et lui demande d’attribuer une subvention pour l’organisation de la 10e édition de la manifestation intitulée “La Fête du Pain”, du 12 au 16 mai 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 119
Conseil municipal

Demande d’autorisation, présentée par la société I.C.A.R., d’établissement d’un réseau de télédistribution dans un foyer de travailleurs géré par la société SONACOTRA situé 12, passage de Gergovie (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d’autorisation d’exploitation dudit réseau au Conseil Supérieur de l’Audiovisuel. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 167
Conseil municipal

Association “Les Equipes d’Amitié” ayant son siège social 8, rue Budé (4e). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole “La Caragole” situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 34.972 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.497 euros au titre de 2005, au Service Départemental de Paris de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 295 rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 36, rue de Terre-Neuve (20e), avec l’association “Tamerantong”, dont le siège social est situé 99, rue de Belleville (19e), moyennant un tarif préférentiel. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 379
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association Centre d’études des médiateurs artistiques formation recherche (CEMAFORRE), située 15, chemin du Halage à Orléans (Loiret). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 320
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “GYM’ PARIS 15” - (15ème) pour l’attribution d’une subvention de 41.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 154
Conseil municipal