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Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Olympiades” (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 92
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au groupe scolaire sis 7-9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 241-3°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.073 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 191
Conseil municipal

Vœu relatif à l’arrêté réglementant la tenue des kiosques à journaux (DF 64).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 331
Conseil municipal

Relèvement à compter du 1er septembre 2005 des droits et redevances perçus sur les marchés aux fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 114
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mix Movement” dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), pour l’organisation des “Guinguettes électros” en 2005. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 350
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société centrale d’apiculture une convention en vue de l’autoriser à occuper une partie du parc Georges Brassens (15e) et y exploiter un rucher. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 158
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de fermeture de 2 agences d’exploitation gaz sur Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 355
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue de Joinville entre la rue Jomard et l’avenue de Flandre (19e). - Approbation du principe d’aménagement de la rue de Joinville entre la rue Jomard et l’avenue de Flandre (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 153
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société BTNR, visant à l’indemniser pour des travaux supplémentaires et pour un préjudice lié aux interruptions du chantier à la crèche Gabriel de Mun, 41, rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Sporting Club Maccabi de Paris” (11ème) - (X02786 / 2005 02731) - pour l’attribution d’une subvention de 30.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 19
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Etés de la Danse de Paris” située 9, rue de Duras (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 416
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Française des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (UFAC), Union Locale du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 102
Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif Féministe Contre le Viol” pour son groupe de paroles à destination des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 139
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 49 logements PLS et un programme de 16 logements PLS soit la création de 65 logements PLS en résidence étudiante situés 109-111, rue de Ménilmontant (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 217-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/25-330 signé avec l’entreprise PRADEAU et MORIN SNC, en vue de la restructuration et de la modernisation des vestiaires du centre sportif Léo Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 186
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ESPACE 19” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 26.477 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Forum français pour la sécurité urbaine” une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 42
Conseil municipal