Débat-Délibs

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 3, rue Cristiani à Paris 18ème.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.991 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 219

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 82

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux d’aménagement et d’extension du Conservatoire du centre de Paris sis 3, rue Pierre Lescot (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 217

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 74

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Carat Culture” un contrat de transaction. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 580

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 231

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 85

Conseil municipal

DVD 212 - DPJEV 104 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Réaménagement de la rue et du mail Bréchet. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés subséquents de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un square, du mail et de la rue André Bréchet avec le groupement : COBE, architecte urbaniste mandataire et Trevelo & Viger-Kohler associés. MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 165

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, relatif à la fourniture de gaz propane conditionné en bouteilles de forme cubique pour le fonctionnement des engins autotractés de la direction de la protection de l’envi-ronnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris”, Tour Sapporo, Les Olympiades, 70, rue du Javelot (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 433

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention de 16.025 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 348

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une mini crèche sise 21, rue Vaucouleurs (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 179

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris, 1, place d’Italie, 75013 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 453

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l’indemnisation de la ville de Paris suite à l’accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 85

Conseil municipal

Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement du jardin des Halles passé en application de l’article 74-III du Code des marchés publics. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 110

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et de mise en oeuvre de faux-plafonds acoustiques au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 248-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier dans quatre établissements scolaires du 1er degré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 222

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la cité administrative, 17 boulevard Morland à Paris (4ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 180

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 18e pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 59

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANT PRESENT” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 44.795 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 296

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de la fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux d’aménagement et d’extension du Conservatoire du centre de Paris sis 3, rue Pierre Lescot (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Carat Culture” un contrat de transaction. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l’attribution d’une subvention de 16.025 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une mini crèche sise 21, rue Vaucouleurs (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris, 1, place d’Italie, 75013 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l’indemnisation de la ville de Paris suite à l’accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et de mise en oeuvre de faux-plafonds acoustiques au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier dans quatre établissements scolaires du 1er degré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la cité administrative, 17 boulevard Morland à Paris (4ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 18e pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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