Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association musicale Soupir, sise 15, rue de la Villette (75019 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 296

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Jean Bois” dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 406

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Tous Azimuts (21, rue Affre - 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 351

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 240

Conseil municipal

Substitution de la dénomination “place Michel Debré” à celle de “carrefour de la Croix Rouge” (6e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 149

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 105

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Starting block”, 23, rue des Balkans (20e), pour le financement du programme “Handivalides” et du programme “SENS” au titre de l’année 2005. Mmes PénélopeKOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service n° 03-88-141 pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 367

Conseil municipal

Aide municipale au financement des diagnostics de sécurité incendie pour les copropriétés dégradées situées dans les secteurs opérationnels d’OPAH, PIG et dispositifs analogues. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 250

Conseil municipal

Modification des délibérations D.1605 du 19 octobre 1992, D.160 du 15 février 1993 et D.17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 28

Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers d’écriture E.Bing”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P) et lui demande d’attribuer une subvention pour l’organisation de la 10e édition de la manifestation intitulée “La Fête du Pain”, du 12 au 16 mai 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 119

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 248-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention de 8.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 409

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Au Nom de la Mémoire”, dont le siège social est situé 14, rue de la Paix - 95730 Montigny-lès-Cormeilles. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 383

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Cabaret des Oiseaux, dont le siège est situé 2 rue Merlin dans le 11e arrondissement, pour le projet “épopée chorégraphique le Reamker” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 334

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’autre livre”, 58, rue de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 519

Conseil municipal

Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 333

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique au Centre d’action sociale protestant des lots de copropriété communaux situés dans les immeubles en copropriété, 268, rue Lecourbe (15e), 70, rue de Vouillé (15e), 357, rue de Vaugirard (15e), 113, avenue JeanJaurès (19e) et 77, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 167-2°

Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 1111 bis et 6, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 210-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association musicale Soupir, sise 15, rue de la Villette (75019 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Jean Bois” dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Tous Azimuts (21, rue Affre - 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Substitution de la dénomination “place Michel Debré” à celle de “carrefour de la Croix Rouge” (6e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service n° 03-88-141 pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Aide municipale au financement des diagnostics de sécurité incendie pour les copropriétés dégradées situées dans les secteurs opérationnels d’OPAH, PIG et dispositifs analogues. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Modification des délibérations D.1605 du 19 octobre 1992, D.160 du 15 février 1993 et D.17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers d’écriture E.Bing”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention de 8.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Au Nom de la Mémoire”, dont le siège social est situé 14, rue de la Paix - 95730 Montigny-lès-Cormeilles. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Cabaret des Oiseaux, dont le siège est situé 2 rue Merlin dans le 11e arrondissement, pour le projet “épopée chorégraphique le Reamker” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’autre livre”, 58, rue de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par la S.G.I.M. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 1111 bis et 6, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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