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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse” 190, rue du faubourg Saint-Denis (10e) (2004-04347). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 500
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association “Un P’Tit Bol d’Air” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 11 quai de l’Oise (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 29
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association symphonique de Paris, dont le siège social est situé 70, rue du Javelot (13e), au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 246
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement au C.E.D.E.I. (Centre d’Etudes et de documentation sur l’Emigration Italienne) sis 50 rue de Varenne (7e) au titre des activités 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 47
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionne ment au Fonds social juif unifié, 39, rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 472
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Starting block”, 23, rue des Balkans (20e), pour le financement du programme “Handivalides” et du programme “SENS” au titre de l’année 2005. Mmes PénélopeKOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service n° 03-88-141 pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 367
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain.-Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 24
Conseil municipal

Autorisation a M. le Maire de Paris de signer une convention pour une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville à l’association “Compagnie Graines de soleil” 7, rue de la Charbonnière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 276
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Orpailleur dont le siège social est situé 35, rue du Chemin Vert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 436
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF, relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche” du 1er octobre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 592
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement d’Encouragement pour la Valorisation de l’Art” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 128
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement, 63, rue de l’Université (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 555
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions financières de la décentralisation du STIF.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 357
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 relatif au marché de prestations de conception graphique, de réalisation de plans et de relevés de terrains sur l’espace viaire de la Ville de Paris, substituant la Société par actions simplifiée SAUNIER ET ASSOCIES à la Société Anonyme GAUDRIOT. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 214
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 248-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement des locaux de la section locale d’architecture du 13ème arrondissement dans le bâtiment administratif 62, rue Corvisart (13ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 192
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer de 9.380 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’“Union nationale des aveugles radioamateurs de France” (UNARAF) pour les locaux communaux qu’elle occupe, 158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 62
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à l’association “Décor sonore”, située 42, rue Eugène-Carrière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 521
Conseil municipal